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Actualités: Droits
Chine: droits de douane à 350 milliards de yuans en 2003 Publié depuis 7 heures
BEIJING, 25 décembre (XINHUA) -- Selon les dernières informations de l'Administration
générale des Douanes de Chine, les droits de douanes et les taxes sur ... (XINHUA)
Bouteflika instaure sa Commission des Droits de l ’ Homme 23 déc 2003
...n’obéissant à aucune pression" déclare Bouteflika pour l’intronisation ce
10 octobre de la Commission nationale de promotion et de protection des droits ... (Kabyle.com)
Des groupes de défense des droits des nouveaux arrivants ... 24 déc 2003
Une coalition de groupes manitobains d'aide aux nouveaux arrivants
a manifesté, mardi, à Winnipeg. Les groupes ont montré leur ... (RC Manitoba)
Depuis Durban Mary Robinson s ’ exprime sur le situation en ... 23 déc 2003
...www.arrami.com. Les évènements de Kabylie ont fait l’objet d’un
débat au sein d’un panel onusien chargé des droits de l’Homme. ... (Kabyle.com)
Novell affirme détenir les droits sur les lignes de code ... 23 déc 2003
Novell affirme qu’il détient les droits sur le code d’Unix System V dont
SCO revendique la propriété intellectuelle dans sa croisade contre Linux ... (Monde Informatique)
Zimbabwe: des chrétiens dénoncent les violations des droits de ... 22 déc 2003
JOHANNESBURG (AFP) - 22/12/2003 10h05 - Un collectif de dignitaires chrétiens de
Johannesburg a dénoncé avec virulence les violations des droits de l'Homme ... (TV 5)
Maroc-Espagne : le respect des droits de l'enfant 23 déc 2003
...mardi à Madrid, un mémorandum d'entente pour le rapatriement assisté des mineurs
non accompagnés qui prévoit particulièrement le respect des droits de l ... (Menara)
BG Group acquiert des droits de regazification de GNL aux USA ... 22 déc 2003
Le groupe énergétique britannique BG Group (issu de l'éclatement de l'ex-British
Gas) a annoncé lundi l'acquisition de droits de regazification de gaz ... (Le Revenu)
Les droits de l'Homme se détériorent au Myanmar 22 déc 2003
Amnesty International a dénoncé lundi une «grave détérioration»
du respect des droits de l'homme au Myanmar, ancienne Birmanie. ... (Radio-Canada)
Des chrétiens dénoncent les violations des droits de l'Homme 22 déc 2003
Un collectif de dignitaires chrétiens de Johannesburg a dénoncé avec virulence
les violations des droits de l'Homme au Zimbabwe, mais aussi le silence du ... (JA L'intelligent)
Shanghai perçoit plus de 80 milliards de yuans de droits de ... 22 déc 2003
Jusqu'au 8 décembre, Shanghai a perçu un total de 78,3 milliards de yuans de droits
de douane, soit une hausse de 46,22% par rapport à la même période l ... (XINHUA)
Anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l ’ ... 22 déc 2003
La 12ème émission 2003 de l’Office National des Postes a été consacrée le
10 courant à l’anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l ... (Réalités)
Les droits de l ’ homme en Pologne 22 déc 2003
Dès 1991, la Pologne a rejoint le Conseil de l’Europe, institution qui, entre
autres activités, protège les droits de l’homme et les libertés. ... (Café Babel)
BG Group acquiert des droits de regazification de GNL aux USA ... 22 déc 2003
LONDRES, 22 déc (AFP) - Le groupe énergétique britannique BG Group (issu de l'éclatement
de l'ex-British Gas) a annoncé lundi l'acquisition de droits de ... (La Vie Financière)
Le jour de la Journée des Droits de l'Homme, six pratiquants de ... 22 déc 2003
Le 10 décembre 2003, "Journée Mondiale des Droits de l'Homme, Wang Xenzhong et
cinq autres pratiquants de Dafa ont été condamnés à 7 et 10 ans de prison ... (Clear Harmony)
Turquie-Europe-droits-Islam 23 déc 2003
La Turquie a renoncé début décembre à se défendre devant la Cour européenne
des droits de l'Homme, où elle est assignée pour avoir refusé à une ... (La Croix)
Les enfants afghans privés de leurs droits 22 déc 2003
Que ce soit à Kaboul ou à Peshawar, la déscolarisation, la mendicité, et
les menus travaux constituent le quotidien de ces enfants déracinés. ... (Café Babel)
Football : l'UEFA veut centraliser la vente de ses droits 18 déc 2003
La deuxième réforme serait de regrouper l'ensemble des droits marketing et audiovisuels
au sein de l'UEFA pour les revendre par lots, comme cela se fait pour ... (Le Figaro)
Le respect des droits de tous les migrants est un aspect ... 17 déc 2003
Al'occasion de la Journée internationale des migrants, l'Organisation internationale
pour les migrations (OIM) affirme que le respect des droits de tous les ... (AllAfrica.com)
Apeldoorn / Déc 2003 : Un autre front s ’ ouvre en Hollande Publié depuis 10 heures
...et internationale, information de la communauté internationale au sujet de la récurrence
de la torture et d’autres formes de violations des droits humains ... (Ici Cemac)
"Convention internationale sur la protection des droits de tous ... 18 déc 2003
..."La convention internationale sur la protection des droits de tous
les travailleurs migrants et des membres de leur famille". C'est ... (All Africa)
2e synthèse/Bois-L'OMC conteste le calcul des droits US 19 déc 2003
...a de nouveau estimé cette semaine que les exportations canadiennes étaient nuisibles
à l'industrie américaine, autorisant du coup le maintien des droits ... (Reuters.ca)
Accord sur les droits TV pour les contructeurs 19 déc 2003
2003 - BERLIN (AFP) - Les cinq constructeurs automobiles regroupés dans le Championnat
mondial des Grands Prix (GPWC) et la SLEC, société gérant les droits ... (RDS)
M. Bush et la justice s'affrontent sur les droits des suspects ... 19 déc 2003
La "guerre contre le terrorisme" aux Etats-Unis donne lieu à un affrontement entre
le président George W. Bush et les tribunaux sur le respect des droits ... (Courrier International)
Droits des femmes Après le discours , des actes ? 19 déc 2003
Le chef de l'État a réaffirmé que " le combat pour les valeurs de la République
doit nous conduire à nous engager résolument en faveur des droits des ... (L'Humanité)
Chine: ouverture des droits d'exploitation minière au public ... 21 déc 2003
URUMQI, 21 décembre (XINHUA) -- La Région autonome ouïgoure du Xijiang, dans
le nord-ouest de la Chine, a décidé de céder des droits d'exploitation de ... (XINHUA)
Conférence au Burundi sur les droits des pygmées 18 déc 2003
BUJUMBURA (AFP) - 18/12/2003 08h20 - Une cinquantaine de délégués des pygmées
de la région des Grands Lacs africains plaident à Bujumbura jusqu'à jeudi ... (TV 5)
Convention internationale sur les droits des travailleurs ... 18 déc 2003
...jeudi à Rabat, la détermination du Maroc à oeuvrer auprès des pays occidentaux
pour l'adoption de la convention internationale sur la protection des droits ... (L'Économiste)
La ligue des droits de l'Homme interpellée par les gens du ... 17 déc 2003
La Ligue des droits de l'Homme de Champagne-Ardenne organisait samedi après-midi
à Châlons-en-Champagne une conférence-débat sur « les gens du voyage et ... (L'Union)
UBI SOFT a acquis les droits de distribution de Shadowbane 19 déc 2003
...(AOF) - Ubisoft annonce l'acquisition des droits de distribution
de Shadowbane dans toute l'Europe. Cet accord va lui permettre ... (Voila.fr)
Accord sur l'augmentation des droits TV 19 déc 2003
...es cinq constructeurs automobiles regroupés dans le Championnat mondial des Grands
Prix (GPWC) et la SLEC, société gérant les droits télévisés et ... (F1-Live)
Droits d'auteur et droits voisins : quelle dynamique pour une ... 17 déc 2003
...ministres en charge de la Culture de l'Afrique de l'Ouest ont eu droit à une journée
d'information et de sensibilisation sur le droit d'auteur et les droits ... (All Africa)
Encore une bavure judiciaire, un activiste des droits de l'homme ... 19 déc 2003
L'Association Africaine de Défense des Droits de l'Homme, ASADHO, en sigle, est
vivement préoccupée par les violations des droits de l'homme souvent l'ouvre ... (All Africa)
Commission nationale consultative des droits de l'Homme : une ... 18 déc 2003
Que de chemin a parcouru la Commission nationale consultative de promotion
et de protection des droits de l'Homme, depuis sa création en 2002. ... (All Africa)
On va enfin avoir des droits » 18 déc 2003
Mohammed VI entend réformer le code marocain de la famille. Les femmes devraient
obtenir plus de droits. De Rabat à Bruxelles, l'espoir renaît. ... (Le Soir en ligne)
AU LENDEMAIN DE LA CRISE IRAQUIENNE, LA 58EME SESSION DE L’ ... 24 déc 2003
...rapide et cite dans ce cadre le traitement spécial et différencié, la réduction
des subventions à l’exportation; l’Accord sur les aspects des droits ... (ONU (Communiqués de presse))
Le Hamas rejette les accords négligeant les droits des ... 21 déc 2003
...du mouvement de resistance islamique du Hamas, Ahmad Yassine, a déclaré dimanche
que son mouvement rejetait seulement les accords qui négligent les droits ... (XINHUA)
Les constructeurs vont percevoir davantage de droits TV 17 déc 2003
Mercredi 17 décembre 2003 - FRANCFORT (AFP) - Les constructeurs automobiles
engagés en Formule 1 percevront à l'avenir davantage de droits sur les ... (RDS)
Ubisoft achète les droits de Shadowbane 19 déc 2003
Ubisoft a acheté les droits exclusifs de distribution du jeu Shadowban en Europe
et renforce sa position sur le marché des jeux massivement multijoueurs en ... (Le Point)
Multiples violations des droits des détenus dans une prison US 18 déc 2003
WASHINGTON (Reuters) - Des étrangers incarcérés dans une prison fédérale de
Brooklyn après les attentats du 11 septembre 2001 ont été victimes d'abus ... (Reuters.ca)
Majorité d'idées, dialogue politique consensuel : quand Me Wade ... 23 déc 2003
...du gouvernement de transition, des membres du Conseil National de Transition, des
militaires, des syndicalistes et des leaders des Ongs de défense des droits ... (All Africa)
Concours de court-métrage sur les Droits de l'Homme 20 déc 2003
Réaliser un court-métrage ayant trait aux Droits de l'Homme, c'est le thème du
concours lancé par La 25e Prod, association marseillaise luttant contre la ... (Allociné.com)
Haïti : 10 mesures pour un plus grand respect des droits humains 17 déc 2003
Aujourd'hui, on constate une recrudescence des violations des droits
humains dans ce pays. La division de la classe politique, la ... (Amnistie Internationale (Communiqués de presse))
Impériale Ressources achète des droits de prospection 18 déc 2003
La Pétrolière Impériale Ressources a annoncé aujourd'hui avoir acquis avec ses
partenaires, ExxonMobil Canada et Chevron Canada Resources, des droits de ... (Webfin)
Lait : Les modalités de transferts de droits à primes sont la ... 18 déc 2003
...qu'au-delà de la date d'application du découplage et de la régionalisation des
aides, l'essentiel est au niveau des modalités de transfert des droits à ... (Paysan Breton)
La ligue des droits de l'homme change de délégué régional 18 déc 2003
...« Même si les délégations régionales ont été mises en place à la ligue des
droits de l'homme (LDH) en 2000 pour six ans, je me suis fixé trois ans de ... (L'Union)
Droits des passagers aériens renforcés 18 déc 2003
...traités décemment et de bénéficier d’une indemnisation convenable : l’accord
conclu aujourd’hui permettra de compléter et de renforcer les droits ... (EUpolitix)
Un toit et des droits 17 déc 2003
Une centaine d'étudiants étrangers a manifesté hier dans les rues
de Strasbourg. Pour protester contre les obstacles administratifs ... (DNA)
Ukraine : Les pratiquants de Dafa à Kiev ont pacifiquement fait ... 22 déc 2003
Cette activité, tenue conjointement avec la Journée des Droits de l'Homme deux
jours plus tôt, a été organisée afin d'attirer davantage l'attention des ... (Clear Harmony)
Entretien avec Jean-Bernard Peyronel, version courte Publié depuis 3 heures
...qui peut contribuer à une visibilisation positive de l’homosexualité, non comme
une valeur élitiste mais dans le sens d’une stricte égalité de droits ... (Mon Choix)
Appel au renforcement des capacités des institutions nationales ... 12 déc 2003
...[Aps 12/12/03] Alger - Les participants au séminaire sur "le rôle et les missions
des institutions nationales des droits de l'homme", ont lancé à Alger un ... (APS)
Quel Noël pour les exclus ? 23 déc 2003
Le préambule de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 stipule
clairement que la reconnaissance de la dignité humaine constitue le ... (DNA)
Royaume - Uni : « tolérance zéro » et conditions de ... Publié depuis 7 heures
...isolement «dans des conditions inappropriées» ont valu au gouvernement d'être
épinglé, l'an dernier, par la Commission des Nations unies pour les droits ... (Le Figaro)
Plus de 40 mille cas de divorces annuellement au Maroc Publié depuis 19 heures
...après la dissolution des liens du mariage et de mesures qui tendent à favoriser
le consensus dans le sens de la réalisation d'un équilibre entre les droits ... (Bladi.net)
Le prix des Nations Unies pour les droits de l'Homme décerné au ... 16 déc 2003
L'ONG Femmes Africa Solidarité (FAS) est heureuse d'annoncer que le Prix des Nations
Unies pour les droits de l'Homme 2003, a été décerné par l'Assemblée ... (All Africa)
Plaidoyer du pape en faveur des droits de l'homme 16 déc 2003
...de la force comme unique instrument de lutte contre le terrorisme mais il a soutenu
les sanctions contre les gouvernants coupables de violations des droits de l ... (TV 5)
55 ème déclaration universelle des Droits de l'Homme : la ... 14 déc 2003
La Rencontre africaine pour la défense des Droits de l'Homme (Raddho), dans le
cadre de la célébration de la déclaration universelle des droits du 10 ... (All Africa)
Philips prépare un système de gestion des droits d'auteur 16 déc 2003
Philips espère que son système de gestion des droits d'auteur numériques, développé
par la société américaine Intertrust que le néerlandais détient ... (Libération)
Le prince néerlandais Johan Friso renonce à ses droits sur le ... 12 déc 2003
LA HAYE (AP) -- Le prince des Pays-Bas Johan Friso épousera le 24 avril la militante
des droits de l'homme Mabel Wisse Smit, après avoir renoncé à ses ... (Nouvel Observateur)
Droits TV du football: pas de nouvel appel d'offres avant octobre ... 13 déc 2003
Ligue de football professionnel (LFP), Frédéric Thiriez, a indiqué samedi que
l'appel d'offres portant sur les saisons postérieures à 2005 pour les droits ... (TV 5)
Les Etats-Unis maintiennent les droits compensatoires sur le bois ... 16 déc 2003
...oeuvre canadien. La Commission a aussi refusé de recalculer les droits
à la demande d'un panel de l'ALENA, l'été dernier. Le ... (Sympatico)
Les résistants irakiens « ont tous les droits » , selon ... 16 déc 2003
PARIS (AP) -- L'ancien ambassadeur de l'Irak auprès des Nations unies Mohammed
al-Douri a estimé mardi que les résistants irakiens «ont tous les droits ... (Nouvel Observateur)
La hausse des droits d'entrée dans les parcs nationaux ... 13 déc 2003
Les utilisateurs des parcs nationaux croient que la hausse des droits
d'entrée envisagée par Parcs Canada fera baisser la clientèle. ... (Matinternet)
Manifestation à Bagdad pour le respect des droits des ... 12 déc 2003
Une centaine de personnes, dont des familles d'Irakiens prisonniers des forces américaines,
ont manifesté vendredi pour le respect des droits des détenus ... (Le Matin.ma)
La ligue des droits de l'homme interpellée par les gens du ... 14 déc 2003
Une conférence sur les gens du voyage était organisée à Châlons- en-Champagne.
Selon la ligue des droits de l'homme, leurs droits sont bafoués. ... (L'Union)
Maroc-Droits de l'Homme:priorité à la formation dans les ... 17 déc 2003
La formation en matière des droits de l'Homme au sein des établissements pénitentiaires
s'inscrit dans la droite ligne de l'approche visant l'amélioration ... (Yabiladi.com)
Les recettes des droits de douane ont atteint cette année 338 ... 17 déc 2003
...« En 2003, les recettes des droits de douane de la Chine ont augmenté dans de
fortes proportions, atteignant plus de 338 milliards de yuans, soit 103,8 ... (Centre Information/Internet de Chine)
LE SECRETAIRE GENERAL SOULIGNE LA NECESSITE DE PROTEGER LES ... 17 déc 2003
De plus, ces dernières années, les migrants ont été dénigrés dans certaines
sociétés, et il est arrivé qu’on leur dénie leurs droits au nom de la ... (ONU (Communiqués de presse))
Journée d ’ étude sur la protection des droits des ... 16 déc 2003
...marocaine résidant à l'étranger organise, jeudi à Rabat, une journée d'étude
autour du thème "La Convention internationale sur la protection des droits ... (L'Économiste)
Davantage de droits TV pour les constructeurs 17 déc 2003
...es constructeurs automobiles impliqués en Formule 1 percevront à l'avenir davantage
de droits sur les retransmissions télévisées des courses, dans le ... (F1-Live)
La situation des droits de l'Homme préoccupante dans l'est de ... 13 déc 2003
La situation des droits de l'Homme demeure préoccupante dans l'est de la République
démocratique du Congo (RDC), a déploré jeudi soir à Kinshasa la ... (Congopolis)
Négociations UE - USA sur les droits de trafic aérien : la ... 12 déc 2003
...s'est félicitée vendredi des "avancées significatives" engrangées lors de négociations
cette semaine à Bruxelles avec les Etats-Unis sur les droits de ... (L'Agefi (Abonnement))
Donations et droits de succession: vivement le 1er janvier! 15 déc 2003
Le projet de loi de finances pour 2004 va bouleverser les règles du jeu
en matière de donations, de droits de succession et de fiscalité. ... (Le Progrès)
55e journée de la déclaration universelle : les Droits humains ... 15 déc 2003
Faso, à l'instar des autres nations libres de la planète, a commémoré mercredi
dernier le 55e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l ... (All Africa)
Troisième forum national des droits humains : la déclaration de ... 15 déc 2003
Le troisième forum national des droits humains s'est tenu, mardi
dernier à Ouagadougou, dans la salle de conférences du PNUD. ... (All Africa)
"Ubisoft baffoue les droits des consommateurs" 14 déc 2003
Evil Avatar crie donc à la violation des droits du consommateur, argumentant que
de tels programmes peuvent être utilisés en toute légalité, comme par ... (Présence PC)
Mauritanie - Droits de l' homme 16 déc 2003
Nouakchott,16 Déc (AMI)- Les travaux des journées de sensibilisation organisées
par le ministère de la Justice autour de la loi portant répression de la ... (Agence Mauritanienne d'Information)
Droits d'auteur : des experts ouest-africains se concertent 12 déc 2003
...de débattre des questions relatives à la gestion collective et à la constitution
d'un réseau de bureaux et sociétés de droit d'auteur et de droits ... (All Africa)
Attachement du Président à garantir le respect des droits de l ... 16 déc 2003
M. Béchir Tekkari, ministre de la Justice et des Droits de l'homme, a présidé,
hier matin à Tunis, l'ouverture d'une conférence internationale sur le ... (All Africa)
Aide sociale : le groupe Droits Devant craint les mesures à ... 13 déc 2003
Le groupe Droits Devant, qui défend les intérêts des personnes assistées sociales
dans la Baie-des-Chaleurs, s'inquiète des répercussions régionales d ... (Radio-Canada)
L'impunité est une entrave aux droits de l'homme dénonce une ... 11 déc 2003
L'impunité est une entrave majeure au respect des droits de l'homme, a estimé
l'association panafricaine de Thomas Sankara (Apts) dans un rapport publié ... (All Africa)
Manifestation pour les droits de l'homme 17 déc 2003
...mis le feu à des pneus quelques heures après une manifestation qui a réuni plusieurs
milliers de personnes dénonçant des atteintes passées aux droits de l ... (Le Matin.ma)
Burkina: les droits d'auteurs au centre des concertations des ... 12 déc 2003
12 décembre (XINHUA) -- Les ministres chargés de la culture des onze pays de l'Afrique
de l'Ouest se sont réunis vendredi à Ouagadougou au sujet des droits ... (XINHUA)
Les scénaristes retrouvent leurs droits à Marrakech 15 déc 2003
...de cimes éclatantes de neige qui a accueilli durant deux journées, les 12 et 13
décembre, un important séminaire sur l'écriture du scénario et droits d ... (All Africa)
La France qui tombe....dans le caniveau arabe Publié depuis 7 heures
Le Président iranien Mohamed Khatami, grand ''timonier'' de la démocratie et des
Droits de l'Homme juge que « la décision du Président français était ... (IMC Paris)
L’Observatoire brise le tabou sur l'exploitation sexuelle Publié depuis 22 heures
L’Observatoire national des droits de l’enfant vient de briser enfin le tabou
autour de l’exploitation sexuelle en lançant une campagne médiatique qui ... (Bladi.net)
Un procès international pour Saddam Hussein Publié depuis 7 heures
La future conférence sur la démocratie, les droits de l'homme et le rôle de
la Cour pénale internationale du Yémen, les 10, 11 et 12 janvier prochains ... (Le Figaro)
Chine: destruction de 600 000 disques piratés Publié depuis 7 heures
Les disques ont été confisqués dans une action lancée conjointement par
le Bureau d'Etat des Droits d'Auteur (BEDA), le ministère de l'Industrie ... (XINHUA)
Le 2e anniversaire de l'adhésion de la Chine à l'OMC : les ... Publié depuis 11 heures
Deux ans se sont écoulés, la Chine a rempli ses engagements, élargi davantage
l'ouverture, abaissé dans de fortes proportions les droits de douane, annulé ... (Centre Information/Internet de Chine)
L’ASSEMBLEE GENERALE RECOMMANDE LE RENFORCEMENT ET LA MISE EN ... 22 déc 2003
...et une série de décisions, pour surmonter l’insécurité, la pauvreté, l’exclusion
et promouvoir le progrès social et le respect des droits de l’homme ... (ONU (Communiqués de presse))
DROITS DE L'HOMME/ 55E ANNIVERSAIRE 12 déc 2003
...le vice-Premier ministre en charge du dossier, Paul Mba Abessole, dit attendre l'adoption
définitive de la loi instituant la Commission nationale des Droits ... (Internet Gabon Presse)
Unix/Linux: SCO ouvre un nouveau front contre les utilisateurs de ... Publié depuis 12 heures
...une liste de plus 65 documents, «qui ont été copiés mots pour mots dans le kernel
Linux à partir de notre code Unix, sur lequel nous détenons des droits ... (Nouvel Observateur)
Reynders veut réduire les droits de succession 04 Dec 2003
Le ministre des Finances, Didier Reynders, a présenté mercredi devant les membres
de l'Association belge des banques sa proposition sur la baisse des droits ... (Le Vif)
Des successions plus légères 04 Dec 2003
Le ministre des Finances a clairement fait le lien entre ce projet et la réduction
des droits de succession, en particulier les taux de taxation en ligne ... (Le Soir en ligne)
Abus : les enfants n'ont pas de droits 30 nov 2003
Les enfants sont de plus en plus victimes d'abus sexuels à travers le monde.
Tel est le triste constat que l'African Women's Association (Awa)... ... (All Africa)
Droits du salarié en France 30 nov 2003
Dans la pratique, pour faire valoir ses droits, le salarié devra accomplir un vértable
"parcours du combattant" et aura même à affronter ceux-là même qui ... (Categorynet (Communiqués de presse))
Vos droits 30 nov 2003
Les salariés (et gérants majoritaires de SARL) peuvent déduire leurs frais
professionnels de leur revenu imposable, pour un montant justifié. ... (Journal de l'Île)
La Chine normalisera continuellement ses droits de douane de l ... 29 nov 2003
Un décret du conseil des Affaires d’Etat signé ces jours-ci par le Premier ministre
chinois Wen Jiabao a rendu public le « réglement des droits de douane ... (RCI)
Les atteintes aux droits reproductifs par l'administration Bush ... 29 nov 2003
En Asie, les avortements sauvages causent 12% des décès liés à la maternité,
emportant la vie de 38 000 femmes chaque année, selon l'OMS. ... (Les Pénélopes)
Chine-Tibet-religion-droits 29 nov 2003
Six moines tibétains ont été condamnés à des peines comprises entre un et 12
ans de prison pour avoir distribué des textes appelant à l'indépendance du ... (La Croix)
OUVERTURE D'UN BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT AUX DROITS DE L'HOMME ... 28 nov 2003
Genève, 27 novembre -- Le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
et le Gouvernement du Guatemala signeront, lors d'une cérémonie qui se ... (ONU (Communiqués de presse))
LE COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS CLÔT ... 28 nov 2003
Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels a clos, ce matin, les
travaux de sa trente et unième session, entamée le 11 novembre dernier au ... (ONU (Communiqués de presse))
LE COMITE DES DROITS ECONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS CLOT LES ... 28 nov 2003
Genève, 28 novembre – Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels
a clos, ce matin, les travaux de sa trente et unième session, entamée le 11 ... (ONU (Communiqués de presse))
Droits et devoirs des écoles privées 28 nov 2003
Le moment n'était pas à de tels débats. « Nous avons des droits et des
obligations, ajoute Paul Meurou. Nous respectons nos obligations. ... (Ouest France)
Les droits de douane barrent la route des ventes VN au Maroc 28 nov 2003
Actuellement, les véhicules neufs importés au Maroc subissent des taxes douanières
élevées qui constituent un obstacle de poids pour le marché intérieur ... (Autoactu)
Saint-Charles-Borromée: la Commission des droits de la personne ... 27 nov 2003
Après l'enquête déclenchée par la Régie régionale de la Santé, au tour
de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse d ... (Canoë)
Chine : protection des droits et intérêts des enfants 27 nov 2003
Le taux de déscolarisation des enfants n'a nullement décru ces dernières années
dans les régions défavorisées de la Chine, et il est plus élevé chez ... (RCI)
OUVERTURE D'UN BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT AUX DROITS DE L'HOMME ... 27 nov 2003
Le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme et le Gouvernement du
Guatemala signeront, lors d'une cérémonie qui se tiendra le 1er décembre ... (ONU (Communiqués de presse))
La Commission des droits de la personne et des droits de la ... 27 nov 2003
MONTREAL, le 27 nov. /CNW Telbec/ - La Commission des droits de la personne et des
droits de la jeunesse a pris la décision de procéder une enquête de sa ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Paris: manif pour les droits des chômeurs/euses 27 nov 2003
2002, le MEDEF, la CFDT, la CFTC et la CGC décident de réduire la duréed'indemnisation
pour 856.700 chômeurs qui ont cotisé pour ouvrir des droits. ... (Alternative Libertaire)
Vietnam-religion-droits 27 nov 2003
Trois dissidents vietnamiens, neveux et nièce d'un prêtre catholique déjà condamné,
ont écopé vendredi en appel de courtes peines de prison qui leur ... (La Croix)
La Bourse de Londres accepte de réduire ses droits de 25% 27 nov 2003
Le London Stock Exchange a déclaré jeudi avoir accepté de réduire de 25% les
droits appliqués aux sociétés cotées sur le principal marché de Londres ... (Les Affaires)
La Bourse de Londres accepte de réduire ses droits de 25% 27 nov 2003
LONDRES (Reuters) - Le London Stock Exchange a déclaré jeudi avoir accepté de
réduire de 25% les droits appliqués aux sociétés cotées sur le principal ... (Reuters.ca)
Droits de l'enfant à défendre 27 nov 2003
...concours leur a été proposé : élaborer une charte du délégué faisant obligatoirement
référence aux principaux extraits de la déclaration des Droits ... (Bien Public)
Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet organisé à ... 27 nov 2003
Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet est organisé par la Commission
française pour l'Unesco, vendredi et samedi, à la Bibliothèque nationale ... (Menara)
Les entreprises doivent s ’ engager en faveur des droits de l ... 27 nov 2003
...poids sur ses épaules». L’économie privée doit renforcer son engagement
en faveur des droits de l’homme. Si les participants ... (L'Agefi (Abonnement))
Santé, droits de l'homme, M. Nesme monte au créneau 27 nov 2003
Dans l'intérêt supérieur de l'enfant, le législateur, conformément à la
convention internationale des droits de l'enfant ratifiée par la France, se ... (Journal Saône-et-Loire)
Droits des mineurs : Un numéro vert de plus en Haute-Normandie 27 nov 2003
Dans le cadre d’un partenariat entre le Conseil départemental de Seine-Maritime
de l’aide à l’accès au droit (CDAD) et le barreau des avocats de Rouen ... (Infocéane)
Le Japon envisage de riposter aux droits américains sur l'acier 26 nov 2003
...pourrait prendre des mesures de rétorsion portant sur 458 millions de dollars de
marchandises américaines si le président Bush ne supprimait pas les droits ... (Libération)
Dialogue Vietnam-UE sur les droits de l'Homme 26 nov 2003
Hanoi 26 novembre (AVI) - Le Vietnam et les pays membres de l'Union Européenne
(UE) ont tenu le 26 novembre à Hanoi, un dialogue sur les droits de l'Homme. ... (AVI)
Vietnam-religion-droits 26 nov 2003
...et nièce d'un prêtre catholique déjà condamné, seront jugés en appel vendredi
à Ho Chi Minh-Ville (sud), deux jours après des entretiens sur les droits ... (La Croix)
Droits des femmes : « Etre écoutées sans être jugées » 26 nov 2003
Auprès du centre d'information sur les droits des femmes et des familles,
à Lons, elle a trouvé le soutien nécessaire pour s'en sortir. ... (Le Progrès)
La vie reprend ses droits au Kurdistan 26 nov 2003
Chamchamal, une bourgade de 15.000 habitants, s'étale dans la plaine au pied d'une
colline verte au sommet de laquelle l'armée irakienne avait établi ses ... (La Croix)
Tous droits réservés 26 nov 2003
10% seulement du temps d'un vendeur consacré à la vente active : Conclusion du
volet ' productivité de la vente ' de l'étude annuelle Proudfoot Consulting ... (JDF (Communiqués de presse))
Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet organisé à ... 26 nov 2003
PARIS (AFP) - 26/11/2003 17h47 - Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet
est organisé par la Commission française pour l'Unesco, vendredi et samedi ... (TV 5)
Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet organisé à ... 26 nov 2003
PARIS (AFP) - Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet est organisé
par la Commission française pour l'Unesco, vendredi et samedi, à la ... (Le Figaro)
LA REPRESENTANTE DE L'ONU SUR LES DEFENSEURS DES DROITS DE L' ... 26 nov 2003
GENEVE, 26 novembre -- La Représentante spéciale du Secrétaire général sur
la situation des défenseurs des droits de l'homme, Mme Hina Jilani, est ... (ONU (Communiqués de presse))
Hommage français à une jeune militante marocaine des droits de ... 26 nov 2003
...de Colomiers (Sud-ouest de la France) et son Conseil municipal ont inauguré, ce
week-end, une allée piétonne en centre ville du nom d'«Allée des Droits de ... (MeknesNet)
Saint - Benoît : Tu connais tes droits ? 26 nov 2003
Hier, sur le site du Ludoparc, à Saint-Benoît, 489 marmailles âgés de 3 à 25
ans ont “joué leurs droits”, dans le cadre de la 8e Journée nationale ... (Journal de l'Île)
Le gouvernement fait face à une bataille sur les droits d' ... 26 nov 2003
L'agence canadienne qui perçoit les droits d'auteur, Access Copyright, accuse le
gouvernement de la Colombie-Britannique de faire, chaque année, plusieurs ... (RC Colombie-Britannique)
Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet organisé à ... 26 nov 2003
PARIS [AFP] - Un colloque sur les droits d'auteurs sur internet est organisé
par la Commission française pour l'Unesco, vendredi et samedi, à la ... (Bluewin)
Washington relève les droits de douane sur les TV chinoises 25 nov 2003
...une nouvelle manche dans son bras de fer commercial avec la Chine, l'administration
Bush a décidé mardi à titre provisoire l'instauration de droits ... (Les Affaires)
Les droits de l'Homme, non le nucléaire, pomme de discorde en ... 24 nov 2003
Les réformateurs iraniens ont accusé leurs opposants conservateurs d'avoir favorisé
par leurs agissements contre les droits de l'Homme une réprobation par l ... (Courrier International)
Washington relève les droits de douane de certaines TV chinoises 24 nov 2003
Engageant une nouvelle manche dans son bras de fer commercial avec la Chine, l'administration
Bush a décidé à titre provisoire l'instauration de droits anti ... (Libération)
Les avocats, symboles du combat pour les droits de l'Homme en ... 23 nov 2003
PARIS (AFP) - 23/11/2003 12h28 - Les avocats tunisiens, victimes de harcèlements
en tout genre, sont devenus les symboles du combat pour les droits de l'Homme ... (TV 5)
Le Commissaire aux Droits de l'Homme en Lituanie 21 nov 2003
Le Commissaire aux Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, Alvaro Gil-Robles,
effectue une visite officielle en Lituanie du 24 au 26 novembre. ... (Libération)
Une résolution du Canada réclame le respect des droits humains ... 20 nov 2003
Zahra Kazemi, le Canada a déposé jeudi une résolution devant un comité de
l'Organisation des nations unies (ONU) pour réclamer le respect des droits ... (Canada.com)
Les droits US sur l'acier supprimés en principe jeudi déc 2003 9 heures
WASHINGTON (Reuters) - Le président George W. Bush devrait annoncer jeudi la suppression
de l'essentiel des droits de douane sur les importations d'acier mis ... (Les Affaires)
KOFI ANNAN SOULIGNE QUE LA DEFENSE DES DROITS DE L’HOMME déc 2003 11 heures
Depuis 55 ans, la Déclaration universelle des droits de l’homme est source
d’espoir pour le monde entier, comme le sont les hommes et les femmes qui ... (ONU (Communiqués de presse))
Les droits de l’enfant pour le spectacle de fin d’année déc 2003 5 heures
Les droits de l’enfant ont été au cœur du spectacle de fin d’année
préparé par les enfants de l’école du village. Un ... (Nouvelles Calédoniennes)
La câblo-éducation - Gratuit, sans pub et libre de droits déc 2003 10 heures
...financées par l'État dans tout le Canada d'accéder gratuitement à des émissions
câblodiffusées éducatives, sans publicités et affranchies de droits d ... (Thot)
Blé tendre: Baisse des droits de douane déc 2003 15 heures
Une réduction des droits de douane à l'importation du blé tendre
vient d'être décidée par le gouvernement. Ils passeront ainsi ... (L'Économiste)
Constitution : les eurodéputés et leurs droits déc 2003 17 heures
Les deux représentants du Parlement aux négociations se sont engagés à lutter
pour leurs droits lorsque les propositions ont ressurgi au conclave de Naples ... (EUpolitix)
Un sommet mondial pour soustraire la communication aux Droits de ... 2 déc 2003
...le processus de préparation du sommet a échoué jusqu'ici sur les deux points
les plus importants, la solidarité entre le Nord et le Sud et les droits de l ... (Al Bayane)
L'ONU annonce six lauréats du Prix des droits de l'Homme 2 déc 2003
XINHUA) -- Le président de l'Assemblée générale de l'ONU, Julien Hunte, a annoncé
mardi six lauréats du Prix de l'ONU dans le domaine des droits de l ... (XINHUA)
Le Vietnam rejette les allégations sur sa situation des droits ... 2 déc 2003
Hanoi 3 décembre (AVI) - Le Vietnam a rejetté en bloc les informations fausses
de Human Rights Watch sur la situation des droits de l'homme au Vietnam, a ... (AVI)
Droits des passagers aériens : la pression monte 2 déc 2003
...soigneusement contrôlé. De même, les compagnies européennes risqueraient
de lourdes amendes ou la perte de droits d’atterrissage. « C ... (EUpolitix)
Debiopharm rachète les droits d'un anticancéreux auprès de ... 2 déc 2003
Après le britannique Celltech, c’est au tour du suisse Debiopharm de récupérer
les droits de licence d’un de ses médicaments auprès du géant ... (Le Figaro)
DES RESPONSABLES DES DROITS DE L'HOMME SOULIGNENT L'AGGRAVATION ... 2 déc 2003
GENEVE, 1 er décembre -- Le Haut Commissaire aux droits de l'homme par intérim,
M. Bertrand Ramcharan, et le Rapporteur spécial de la Commission des droits ... (ONU (Communiqués de presse))
Une jeune lycéenne défend les Droits de l'Homme 3 déc 2003
Charlieu, dans la Loire proche, va participer avec deux de ses camarades, Leslie
Brivet de Charlieu et Julie Auclair d'Ecoche, au concours lycéen des droits ... (Journal Saône-et-Loire)
Jacques Chirac en Tunisie : Droits de l'Homme au menu 2 déc 2003
...à vie), l'auteur du discours de Johannesbourg invitera jeudi soir à dîner des
représentants de la société civile tunisienne pour discuter des Droits de l ... (Brave Patrie)
Moudawana : Marier islam et droits des femmes 2 déc 2003
...le roi du Maroc, «comment espérer assurer progrès et prospérité de l'humanité
alors que les femmes, qui en constituent la moitié, voient leurs droits ... (Yabiladi.com)
Saint-Romain-en-Jarez : les victimes informées de leurs droits 2 déc 2003
...étaient une centaine, hier, réunies à l'initiative du procureur de la République
dans le cadre d'un dispositif chargé de les informer sur leurs droits. ... (Le Progrès)
RAM/Airbus: Don à l'observatoire national des droits de l' ... 2 déc 2003
Les compagnies Airbus et Royal Air Maroc (RAM) ont remis, lundi soir à Casablanca,
un chèque d'un million de dirhams à l'Observatoire national des droits de ... (L'Économiste)
Séminaire international: la pauvreté, une privation des droits ... déc 2003 22 heures
..."La lutte contre la pauvreté, une lutte contre les violations des droits de l'homme,
quel ancrage avec les stratégies de réduction de la pauvreté ?" : tel ... (L'Essor)
Promotion des droits humains : opération "jugements supplétifs ... 1 déc 2003
Le ministre de la promotion des droits humains Monique Ilboudo a lancé l'opération
jugements supplétifs d'actes de naissance (JSAN), jeudi 27 novembre 2003 ... (All Africa)
Le coordinateur général des droits de l'homme prend ses ... 1 déc 2003
M. Béchir Tekkari, ministre de la Justice et des Droits de l'homme, a présidé,
hier matin, au siège du département, en présence de plusieurs cadres du ... (All Africa)
Iulia Motoc : 'les violations des droits de l'homme en RD Congo ... 1 déc 2003
C'est sous le coup de 19 heures que la rapporteuse spéciale en charge des droits
de l'homme en RD Congo a foulé samedi le sol congolais par l'aéroport de ... (All Africa)
Celltech reprend à Pfizer les droits de son principal projet 1 déc 2003
LONDRES - Le laboratoire pharmaceutique britannique Celltech Group a récupéré
auprès de Pfizer les droits sur son principal médicament en cours de ... (Libération)
Le Mouvement des non-alignés soutient fermement les droits des ... 1 déc 2003
Le Mouvement des non-alignés continue de soutenir fermement les droits du peuple
palestinien à l'égard de l'indépendance nationale et l'exercice de la ... (RCI)
De nouvelles mesures pour sauvegarder les droits et intérêts ... 1 déc 2003
La Chine a promulgué le premier décembre 10 mesures pour prévenir la détention
au-delà du délai autorisé, afin de sauvegarder les droits et intérêts ... (RCI)
Dossiers spéciaux - No. 23 2 déc 2003
...intitulée: «Qu'est-ce que la religion de l'islam?» ouvrant sur la liste du contenu
du site, laquelle comporte les sujets suivants: Allah, la Foi, les Droits ... (MEMRI)
LA RAPPORTEUSE SUR LES DROITS DE L'HOMME EN REPUBLIQUE ... 1 déc 2003
GENEVE, 28 novembre 2003 -- La Rapporteuse spéciale de la Commission des droits
de l'homme sur la situation des droits de l'homme en République démocratique ... (ONU (Communiqués de presse))
Le coordinateur général des Droits de l ’ Homme prend ses ... 1 déc 2003
M. Béchir Tekkari, ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, a présidé,
vendredi, au siège du département, en présence de plusieurs cadres du ... (Tunis Hebdo)
Celltech reprend à Pfizer les droits de son principal projet 1 déc 2003
...> les droits sur son principal médicament en cours de développement après
l'échec des discussions sur la renégociation de l'accord qui les liait. ... (Boursorama)
L'art ou la défense des droits de l'Homme 1 déc 2003
Jusqu'au 31 décembre, cinquante-quatre artistes bretons exposent leurs oeuvres
à la Chapelle des Ursulines pour la défense des droits de l'Homme. ... (Ouest France)
Celltech reprend à PFIZER les droits du CDP 870 1 déc 2003
...(AOF) - Le laboratoire britannique Celltech a repris à Pfizer les droits sur le
CDP870, un traitement en cours de développement utilisé contre l'arthrite ... (Voila.fr)
Ouverture des nouveaux locaux du Collectif de défense des droits ... 1 déc 2003
Sorel-Tracy, (cjso) 1 Décembre 2003 - Porte-ouverte aux nouveaux locaux du Collectif
de défense des droits de la Montérégie, bureau Sorel-Tracy, ce ... (CSJO L'Essentiel)
L’ASSEMBLEE GENERALE ADOPTE UNE SERIE DE RESOLUTIONS SUR LA ... déc 2003 13 heures
La résolution sur le Comité pour l’exercice des droits inaliénables du peuple
palestinien a été adoptée par 97 voix pour, sept voix contre et 60 ... (ONU (Communiqués de presse))
2003 : l'année noire de Bouteflika 1 déc 2003
Le dernier rapport de la Ligue algérienne des droits de l'Homme (LADH), intitulé
« Droits humains et gouvernance en Algérie - Un pays enchaîné par ses ... (Le Matin.dz)
Célébration du 55ième anniversaire de la DUDH : la Raddho ... déc 2003 16 heures
30 minutes que s'est ouverte au CESAG, la cérémonie marquant le début des activités
du 55ième anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l ... (All Africa)
LA COMMISSION SOCIALE RECOMMANDE UNE SERIE DE MESURES POUR ... 1 déc 2003
...et chargée des questions sociales, humanitaires et culturelles, a approuvé, aujourd’hui,
une série de recommandations visant à promouvoir les droits de l ... (ONU (Communiqués de presse))
LUTTE CONTRE L ’ ESCLAVAGE : Appel à un renforcement des ... déc 2003 7 heures
Le ministre de la Culture a insisté à cet effet pour l’adoption de nouvelles
conventions dont la Convention internationale sur la protection des droits de ... (Le Soleil.sn)
Destiné à 80% des citoyens, seulement déc 2003 23 heures
En fait, dans l'index, à côté de la notion de «minorités», il ya
un renvoi prometteur: «voir: droits des minorités». Cependant ... (Solidarité-Palestine)
Vannes : une opération policière et judiciaire de propagande déc 2003 18 heures
...magistrat instructeur et d'un journaliste d'une radio d'Etat, si elles avaient été
effectivement faites, constitueraient une évidente violation des droits ... (HNS)
LE COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS EXAMINE ... 13 nov 2003
Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels a examiné, hier après-midi
et aujourd'hui, le rapport initial du Yémen sur les mesures prises par ... (ONU (Communiqués de presse))
TROIS EXPERTS DES DROITS DE L'HOMME EXPRIMENT LEUR PRÉOCCUPATION ... 13 nov 2003
Le Rapporteur spécial de la Commission des droits de l'homme sur la question de
la torture, M. Theo van Boven, le Rapporteur spécial sur la promotion et la ... (ONU (Communiqués de presse))
Droits de l'homme au Myanmar : le Rapporteur de l'ONU parle de ... 13 nov 2003
La Troisième Commission a poursuivi aujourd'hui son débat sur les questions relatives
aux droits de l'homme dans le cadre de ses échanges de vues avec les ... (Libération)
Droits d'auteur : oui aux copies privées, mais 13 nov 2003
Le Parlement examinera au premier semestre 2004 le projet de loi présenté hier
par Jean-Jacques Aillagon, lequel ménage l'industrie et le consommateur. ... (Le Progrès)
Réforme de la Cour européenne des droits de l'homme : un ... 13 nov 2003
Comment assurer l'efficacité à long terme de la Cour européenne
des droits de l'homme ? Tel sera le thème d'un Symposium qui ... (Libération)
Mise aux enchères à Beijing de droits d'utilisation de terres d ... 13 nov 2003
BEIJING, 13 novembre (XINHUA) -- Beijing, capitale chinoise, va transférer par la
mise aux enchères -- pour la première fois -- des droits d'utilisation de ... (XINHUA)
Une campagne pour les droits de l’enfant 13 nov 2003
À l’approche de la Journée internationale des droits de l’enfant, le 20 novembre,
la Province nord lance une campagne de prévention sur le thème des ... (Nouvelles Calédoniennes)
Enquêtes cadastrales et enregistrement des droits fonciers 13 nov 2003
En ce qui concerne l'enregistrement des droits fonciers, la situation est similaire
à celle des cartographies à grande échelle, car les cartes à grande ... (ONU (Communiqués de presse))
Sur le Forum : Droits d ’ accises 13 nov 2003
Les droits britanniques sur l’alcool et le tabac sont les plus élevés d’Europe,
mais les règles du marché intérieur permettent aux particuliers d’en ... (EUpolitix)
Processus de paix : la paralysie des institutions citoyennes ... 13 nov 2003
Les cinq institutions ainsi érigées en gendarme de notre Transition sont la Commission
Electorale Indépendante, l'Observatoire national des droits de l'Homme ... (All Africa)
Diwan Al Madhalim opérationnel en décembre 13 nov 2003
La symbolique de la date d'adoption de la déclaration des droits de l'homme par
les Nations unis un certain 10 décembre 1948 et l'annonce de la création du ... (L'Économiste)
Relaxe de policiers: des associations des droits de l'Homme ... 12 nov 2003
Quatre associations de défense des droits de l'Homme ont dénoncé mercredi la
relaxe, la veille à N'Djamena, de trois responsables policiers tchadiens ... (Le Matinal)
Rentrée des cours et tribunaux: les droits humains, socle de l' ... 12 nov 2003
Les droits humains ont ceci de particulier qu'ils s'appliquent sans distinction
de race, de sexe, de religion, d'opinion politique, d'origine sociale. ... (L'Essor)
Rapport d'Iulia Motoc sur la situation des droits de l'homme en ... 12 nov 2003
1. Dans sa résolution 2003/15, adoptée le 17 avril 2003, la Commission des droits
de l'homme a décidé de prier la Rapporteuse spéciale sur la situation ... (Réseau Voltaire)
Procès sur l'abus des droits démocratiques au détriment des ... 12 nov 2003
Thuong Dinh (arrondissement de Thanh Xuan, Hanoi), a été condamné mercredi à
dix mois de prison par le Cour populaire de Hanoi pour avoir abusé les droits ... (AVI)
Les violations des droits de l'Homme sont des crimes ... 12 nov 2003
KINSHASA, 12 novembre (XINHUA) -- La RDCongo est un des pires endroits du monde
pour le respect des droits de l'Homme, a affirmé Lulia Motoc, rapporteuse ... (XINHUA)
Environ 400 ONGs identifiées comme relais de vulgarisation des ... 12 nov 2003
Faire connaître à un large public en provinces les notions, principes et règles
fondamentaux des droits de l'homme et identifier les ONGs des droits de l ... (All Africa)
La Cour de justice conforte les droits des frontaliers chômeurs 12 nov 2003
Saisie par la Commission européenne, la Cour de justice européenne
a rendu un arrêt qui conforte les droits des frontaliers. ... (Tribune de Genève)
Le Conseil d’Etat appuie l’octroi de droits politiques aux ... 12 nov 2003
...d’accepter les deux initiatives (dites l’aînée et la cadette), sa préférence
allant, pour une raison de cohérence, à celle octroyant les droits de ... (Tribune de Genève)
Irak La constitution doit garantir les droits de la femme 12 nov 2003
Militante pour les droits des femmes depuis 1956, emprisonnée et torturée
sous le régime de Saddam Hussein, Zakyia Al Khalifa, militante communiste ... (L'Humanité)
La responsabilité des entreprises face aux droits de l'Homme 12 nov 2003
...- Sciemment ou involontairement, les individus commettent des actes qui
nuisent à d'autres individus. Pour que la société fonctionne ... (All Africa)
Droits d'auteur: projet de loi 12 nov 2003
Reste à résoudre les problèmes de conflits qui pourraient surgir
sur la question de la copié privée. A cette fin, le texte ... (France TV)
Campagne contre la violation des droits de l'homme en Russie 12 nov 2003
Dans le cadre de la campagne contre la violation des droits de l'homme en Russie
un bus de l'organisation d'Amnesty International est arrivé à Prague. ... (Radio Prague)
Lettres : La mort des droits d ' auteur ? 12 nov 2003
Les sorties de Madonna, Wilfred ou Guy A. Lepage n'y changeront rien.
Il ya quelque chose de louche au royaume des droits d'auteur. ... (Le Devoir (Abonnement))
DES DROITS, DES HOMMES 12 nov 2003
A Toulouse, la ville rose, où le coup d’envoi du défilé sera donné le 14
Juillet à 10h, les manifestants attendent de la marche qu’elle mette en ... (L'Essentiel)
FSE Femmes Une journée particulière 12 nov 2003
...dont la tenue avait été décidée l'an dernier à Florence, se penchera sur six
thèmes étudiés en atelier : " Travail, précarité, pauvreté ", " Droits ... (L'Humanité)
M. Baali : Le terrorisme constitue une "grave violation des ... 11 nov 2003
...[Aps 11/11/03] Le terrorisme constitue une "grave violation des droits de l'homme"
et doit être "combattu en tant que tel", a affirmé lundi, le représentant ... (APS)
La situation des droits de l'homme demeure préoccupante selon ... 11 nov 2003
Les femmes et les enfants continuent de souffrir des violations des droits de l'homme
au Burundi et en République démocratique du Congo (RDC) malgré les ... (All Africa)
L'égalité des droits, principal acquis des femmes durant les 28 ... 11 nov 2003
La reconnaissance de l'attribution des droits égaux aux citoyens, indépendamment
de leur sexe, consigné dans l'article 18 de la loi constitutionnelle ... (All Africa)
Commission des droits d'auteurs: Le Maroc élu vice-président 11 nov 2003
Le Maroc, en la personne de Abdellah Ouadrgiri, a élu récemment vice-président
de la commission internationale permanente des droits d'auteurs et droits ... (L'Économiste)
LE COMITE POUR L’EXERCICE DES DROITS INALIENABLES DU PEUPLE ... 11 nov 2003
Le Comité pour l’exercice des droits inaliénables du peuple palestinien a adopté
ce matin quatre projets de résolution relatifs aux travaux du Comité ... (ONU (Communiqués de presse))
Droits des enfants 11 nov 2003
Cependant, les experts des Nations unies ont jugé minimes, voire parfois inexistantes,
les allocations budgétaires destinées aux droits de l'enfant à ... (Gazette de la Grande Ile)
DROITS D'ECRITURE DANS SME5.6 11 nov 2003
...j'ai installe une appli php qui necessite de donner l'acces en ecriture a certains
sous repertoires, or que je fasse l'install dans primary ou dans un ibay ... (IXUS.NET)
La responsabilité des entreprises face aux droits de l ’ homme 11 nov 2003
Les entreprises qui ont fait des profits en Afrique du Sud grâce au régime
raciste de l’apartheid doivent maintenant en payer le prix. ... (L'Agefi (Abonnement))
Des Lyonnais droits au but ! 10 nov 2003
Le week-end a été dur pour Marseille qui a chuté lourdement devant Lyon
(4-1) tandis que Monaco a réalisé l’essentiel face à Ajaccio (1-0). ... (L'express.mu)
Association de culture civique et de défense des droits humains ... 10 nov 2003
Il est quelque peu curieux de voir dans l'éditorial du quotidien national, une
longue diatribe contre les dérives de l'opposition avec un ton véhément et ... (All Africa)
LE COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS ENTAME ... 10 nov 2003
Le Comité des droits économiques, sociaux et culturels a entamé, aujourd'hui,
les travaux de sa trente et unième session en adoptant son ordre du jour et ... (ONU (Communiqués de presse))
Acier/L'OMC confirme l'illégalité des droits de douane US 10 nov 2003
GENEVE (Reuters) - L'Organisation mondiale du commerce (OMC) a confirmé lundi que
des droits de douane sur les importations d'acier instaurés par les États ... (Reuters.ca)
Forum social européen Pour les droits à l'emploi et au revenu 10 nov 2003
...d'activité, on sort de ces querelles de chapelles : tout le monde comprend bien
qu'aujourd'hui, on considère le temps d'emploi comme clé d'accès aux droits ... (L'Humanité)
- « Je suis lésé dans mes droits » 10 nov 2003
S'estimant lésé dans ses droits de producteur de ce long métrage, Hachemi Zertal,
directeur de Cirta Film, a animé une conférence de presse samedi dernier ... (Le Matin.dz)
Le soutien aux droits de l'homme et à la démocratie 10 nov 2003
...à avoir enregistré des progrès marqués dans le sens d'élections libres et équitables,
un mode de gouvernance probant ainsi que le respect des droits de l ... (US Département d'État (Communiqués de presse))
L`égalité des droits, principal acquis des femmes durant les 28 ... 10 nov 2003
Luanda, 10/11 - La reconnaissance de l`attribution des droits égaux aux citoyens,
indépendamment de leur sexe, consigné dans l`article 18 de la loi ... (AngolaPress)
Le gel des droits de scolarité inquiète les universités 10 nov 2003
Certaines universités ontariennes craignent de faire un déficit l'an prochain
à cause de la promesse du gouvernement libéral de geler les droits de ... (Radio-Canada)
La Chine puni sérieusement les empiétements des droits de ... 10 nov 2003
...de cette année, les départements de l’administration de l’industrie et du commerce
de la Chine ont puni plus de 10 000 cas d’empiétement des droits de ... (RCI)
Secteur bancaire: l'UE défend les droits du consommateur 10 nov 2003
Selon un nouveau projet proposé par le commissaire au Marché intérieur Frits
Bolkestein, les banques européennes pourraient se voir infliger le ... (EUpolitix)
Les chats ont aussi des droits 10 nov 2003
Que faire si le voisin se plaint? Et que faire pour préserver son propre
jardin? La détention de chats, même libres, est considérée ... (Bluewin)
Action : Lutte contre le terrorisme et droits de l ´ homme ! 9 nov 2003
...voici un article qui parle d´un sujet malhreusement qui toujour actule "Action
: Lutte contre le terrorisme et droits de l???homme " aussi chez nos au maroc ... (Bladi.net)
Un vaste projet de loi sur les droits de l’homme en cours d’ ... 9 nov 2003
Une vaste législation sur les droits de l’homme est en préparation au sein du
Cabinet, et quelques-unes de ses grandes lignes ont été dévoilées samedi. ... (Taiwan Info)
Vos droits 9 nov 2003
M. et Mme JOSSE ont deux enfants majeurs étudiants Cécile et Alain.
Le ménage perçoit des revenus professionnels importants, lui ... (Journal de l'Île)
Un groupe spécial examinera les droits mexicains sur le boeuf et ... 8 nov 2003
Les Etats-Unis ont obtenu vendredi à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
la mise en place d'un groupe spécial d'experts à propos des droits anti ... (Le Matin.ma)
La chanteuse Courtney Love défend ses droits de mère 8 nov 2003
LOS ANGELES (AFP) - 08/11/2003 09h21 - En délicatesse avec la justice pour consommation
illégale de substances contrôlées, la chanteuse de rock et actrice ... (TV 5)
La chanteuse Courtney Love défend ses droits de mère 8 nov 2003
LOS ANGELES [AFP] - En délicatesse avec la justice pour consommation illégale
de substances contrôlées, la chanteuse de rock et actrice américaine ... (Bluewin)
Crédit à la consommation : quels sont vos droits ? 8 nov 2003
...• • • Dans les magasins, sur internet ou à la télévision, l'incitation à
la consommation est facilitée par des crédits de plus en plus alléchants. ... (DNA)
La chanteuse Courtney Love défend ses droits de mère 8 nov 2003
En délicatesse avec la justice pour consommation illégale de substances contrôlées,
la chanteuse de rock et actrice américaine Courtney Love multiplie ... (Actu Live)
Environnement et renouveau des droits de l ' homme 8 nov 2003
Opale. - Pr. Mahfoud GHEZALI, coorganisateur du colloque 9h10 Environnement
et droits fondamentaux de l'homme, Pr. Véronique CHAMPEIL ... (Revues)
La solidarité reprend ses droits 8 nov 2003
Dans une ambiance chaleureuse, une trentaine de jeunes garçons et filles et quatre
cuisiniers, tous des volontaires, se mobilisent chaque jour pour préparer ... (L'Expression)
LE COMITÉ DES DROITS DE L'HOMME CLÔT LES TRAVAUX DE SA SOIXANTE ... 7 nov 2003
Le Comité des droits de l'homme a clos, ce matin, les travaux de sa soixante-dix-neuvième
session, qui s'est tenue à Genève depuis le 20 octobre, en ... (ONU (Communiqués de presse))
Droits de l'homme en Tchétchénie: l'ONU critique la Russie 7 nov 2003
GENÈVE - L'ONU dénonce vivement la poursuite de violations des droits
de l'homme en Tchétchénie. Les experts s'inquiètent notamment ... (SwissInfo)
La réforme pénitentière et les droits de l'Homme : Colère d' ... 7 nov 2003
Dans un communiqué parvenu à la rédaction, Me Ali Yahia Abdenour, président
de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l'homme (Laddh ... (Kabyle.com)
Libérez Larbi Tahar ! - Un membre de la Ligue des droits de l' ... 7 nov 2003
C'est ce que nous avons appris hier par Me Ali Yahia Abdenour, président
de la Ligue algérienne pour la défense des droits de l'Homme (LADDH). ... (Kabyle.com)
La FIDH dénonce des violations des droits humains 7 nov 2003
Le président de la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
(FIDH), Sidiki Kaba a dénoncé jeudi à Brazzaville de nombreuses violations ... (L'Intelligent)
La Federation of Gay Games retire des droits à Équipe Montréal 7 nov 2003
...région de Montréal et qui est membre de la Federation of Gay Games (FGG) depuis
plus de dix ans, vient de se faire retirer un certains nombres de ses droits ... (Fugues)
Entreprise : les avocats gardent leurs droits 7 nov 2003
Les avocats sont soulagés. La guerre entre le chiffre et le droit
a été évitée : le 5 novembre, le gouvernement a finalement ... (Ouest France)
CFDT LI54 * AFP DROITS D'AUTEUR 7 nov 2003
...travail. Au-delà des cas classiques de la pub ou de l'édition, il est.
préoccupe, à des fins de pure propagande électorale. La direction de. ... (Categorynet (Communiqués de presse))
Dans les 16 arrondissements de la ville : les droits de l'Homme ... 7 nov 2003
La délégation du gouvernement de la Catalogne auprès du Maroc et les Jeunes
de la Paix en partenariat avec le ministère des Droits de l'Homme et le ... (Le Matin.ma)
DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 7 nov 2003
Le peuple français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme
sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer, dans ... (Les Communistes)
Tous droits réservés 7 nov 2003
Miguel Lopera est nommé PDG de l'UNIFORM CODE COUNCIL ; il succède
à Thomas S. Rittenhouse qui prendra sa retraite le 23 octobre. ... (JDF (Communiqués de presse))
Le luxe reprend ses droits dans la capitale 7 nov 2003
LA « VILLE BIJOU » continue de faire fantasmer les maisons de haute couture,
rois de la maroquinerie et vieilles maisons de haute joaillerie. ... (Le Parisien)
Discussions d'efforts communs pour renforcer la démocratie, les ... 14 nov 2003
La Russie, le Conseil de l'Europe et la Commission européenne discutent d'efforts
communs pour renforcer la démocratie, les droits de l'homme et la ... (Libération)
Vers une simplification de la gestion des droits d'auteur pour ... 14 nov 2003
L'IFPI souhaite faciliter la mise en place d'accords sur les droits
de diffusion de musique sur Internet. Une initiative qui devrait ... (01net)
MISE EN GARDE EN TROISIEME COMMISSION CONTRE LA POLITISATION DU ... 14 nov 2003
Alors que la majorité des États sont d'accord pour dire que les droits de l'homme
sont universels et indivisibles et doivent être défendus partout, avec la ... (ONU (Communiqués de presse))
La Commission des droits de la personne et des droits de la ... 14 nov 2003
MONTREAL, le 14 nov. /CNW Telbec/ - La Commission des droits de la personne et
des droits de la jeunesse a ouvert une procédure d'enquête de sa propre ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Mise aux enchères à Beijing de droits d'utilisation de terres d ... 14 nov 2003
Beijing, capitale chinoise, va transférer par la mise aux enchères -- pour la
première fois -- des droits d'utilisation de terres d'Etat depuis le gel du ... (Centre Information/Internet de Chine)
Convention contre la torture et les mauvais traitements: Le Maroc ... 14 nov 2003
Mais pour les responsables marocains, ce moment est l'occasion de mettre en exergue
l'évolution et les acquis du Maroc en matière des droits de l'Homme, et ... (All Africa)
La dissidence cubaine avance des raisons politiques à l'absence ... 14 nov 2003
Santa-Cruz de la Sierra (Bolivie), la dissidence cubaine estime que le leader cubain
a préféré éluder tout risque de critiques sur la question des droits ... (Courrier International)
Condamnation de l'agression de Mouloud Aounite 14 nov 2003
...l'attendaient. La Ligue des Droits de l'Homme dénonce cette agression
et relève que ces actes de violence se multiplient. La LDH ... (Libération)
Le projet de loi sur les droits d'auteur menace-t-il la copie ... 14 nov 2003
...ministre de la culture et de la communication, a présenté le 12 novembre 2003 en
conseil des ministres, un projet de loi sur le droit d'auteur et les droits ... (NetÉconomie)
Journée internationale des droits de l ’ enfant 14 nov 2003
Le 20 novembre, ce sera la journée internationale des droits de l’enfant, une
date arrêtée par l’ONU depuis 1989 afin que l’attention de chacun soit ... (Journal de l'Île)
LA QUATRIEME COMMISSION ADOPTE PLUSIEURS TEXTES SUR LA MISSION DE ... 14 nov 2003
Israël à cesser en particulier d’entraver la circulation du personnel, des véhicules
et des fournitures de l’Office, ainsi que de percevoir des droits ... (ONU (Communiqués de presse))
Opinion - Les avis sur l'épuration raciale ne sont pas drôles ( ... 14 nov 2003
AUX CHEF DES NOUVELLES - L'article suivant est une opinion que le président de la
Commission des droits de la personne du Nouveau-Brunswick, Patrick Malcolmson ... (CNB (Communiqués de presse))
Sur ce sujet 14 nov 2003
Comme l’enseigne le Concile Vatican II, “la garantie des droits de la personne
est, en effet, une condition indispensable pour que les citoyens ... (Décryptage)
Tunisie : Me Radhia Nasraoui hospitalisée 14 nov 2003
L'Observatoire pour la protection des défenseurs des droits de l'Homme, programme
conjoint de la FIDH et de l'OMCT, et le Réseau euro-méditerranéen des ... (Libération)
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