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Actualités: Conventions
Industrie minière/ciment: Signature de deux conventions d' ... 24 déc 2003
Le Premier ministre, Driss Jettou, a présidé, mercredi au siège de son département,
la cérémonie de signature de deux conventions d'investissement dans ... (L'Économiste)
Business Objects:conventions liées au rachat de C Decisions. 23 déc 2003
...(Cercle Finance) - L'Autorité des marchés financiers a dévoilé les conventions
conclues dans le cadre de l'apport à Business Objects de la totalité du ... (Le Figaro)
La cour administrative d'appel de Nancy annule les conventions de ... 18 déc 2003
NANCY (AP) -- La cour administrative d'appel de Nancy (Meurthe-et-Moselle) a annulé
jeudi les deux conventions signées entre la Chambre de commerce et d ... (Nouvel Observateur)
Blair confirme que Tripoli adhère à toutes les conventions sur ... 19 déc 2003
Tripoli avait auparavant fait savoir, dans un texte officiel distribué à la presse,
que la Libye s'engageait "à respecter toutes les conventions, dont le ... (Romandie)
Saddam Hussein bénéficie des Conventions de Genève 15 déc 2003
Le président irakien déchu Saddam Hussein bénéficie en tant que prisonnier de
guerre des Conventions de Genève mais ce statut «n’empêche pas d’être ... (Libre Belgique)
Saddam Hussein bénéficie des Conventions de Genève mais peut ... 15 déc 2003
GENEVE - Le président irakien déchu Saddam Hussein bénéficie en tant que prisonnier
de guerre des Conventions de Genève mais ce statut "n'empêche pas d ... (Romandie)
Conventions et avenants 11 déc 2003
Signatures de conventions, lancement d'études ou avenants figuraient mercredi à
l'ordre du jour du conseil de la communauté de communes de la Vallée Noble ... (DNA)
CSA : une pluie de conventions renouvellés 10 déc 2003
Dans le cadre de la révision des conventions des chaînes du câble et du satellite
entreprise par le Conseil le 9 septembre 2003 à la suite de la ... (Satmag)
TV in the city... Publié depuis 19 heures
C’est grâce à internet que Martine, fan de «Stargate SG1», une série de science-fiction,
est passée à une autre dimension: celle des «conventions». ... (Nouvel Observateur)
Des journées d'information sur les conventions internationales 2 déc 2003
...« A quoi servent les conventions internationales contre la corruption », telle
est la problématique qui alimentera les débats de cette rencontre. ... (Le Matin.dz)
Lutte contre la corruption : quel rôle pour les conventions ... 4 déc 2003
...«A quoi servent les conventions internationales contre la corruption ?» Tel est
le thème des journées d'information sur les conventions internationales de ... (All Africa)
L'Algérie signera les conventions africaine et onusienne contre ... 4 déc 2003
...[Aps 4/12/03] L'Algérie signera les conventions africaine et onusienne contre la
corruption prévues à Addis Abeba (du 03 au 10 décembre) et à Merida, au ... (APS)
Journées d'information sur les conventions de lutte contre la ... 3 déc 2003
Le siège de la centrale syndicale a abrité hier les journées d'information
sur les conventions africaine et onusienne de lutte contre la corruption. ... (Le Matin.dz)
Genève a un « pont des Conventions » 2 déc 2003
En marge de la 28e Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge,
il va s’appeler le "pont des Conventions de Genève". ... (Tribune de Genève)
SCOR annonce avoir renouvelé ses conventions de crédit 1 déc 2003
AOF) - Alors que se tient ce matin son Assemblée Générale Extraordinaire, le groupe
Scor indique avoir renouvelé les 13 et 14 novembre 2003 ses conventions ... (Voila.fr)
Deux conventions ont été signées lors de ce salon du livre 7 déc 2003
Chaque année au moment de l'organisation du Salon du Livre et de l'Artisanat, les
responsables phosphorent pour y associer un thème qui ne fasse pas d'ombre ... (Journal Saône-et-Loire)
L`AMI signe trois conventions avec des agences de presse arabes 9 déc 2003
Nouakchott, 09/12 - L`Agence mauritanienne d`information (AMI, officielle) a conclu
dimanche à Sanaa (Yémen) trois conventions de coopération avec les ... (AngolaPress)
Signature de conventions : près de 100 000 000 millions de ... 2 déc 2003
...secrétaire permanent du Conseil national de lutte contre le Sida (SP/CNLS-IST),
M. Joseph André Tiendrebéogo ont procédé à une signature de conventions d ... (All Africa)
Coopération Mali-Japon: deux conventions et plus de 3,5 ... 9 déc 2003
Boubacar Gouro Diall, et celui du Japon au Mali avec résidence à Dakar, Akira Nakajima,
ont signé vendredi dans la capitale sénégalaise, deux conventions ... (L'Essor)
Deux conventions majeures pour l'éducation des jeunes 7 déc 2003
Mercredi, au groupe scolaire Greuze, la ville de Dijon a signé deux conventions
majeures pour l'éducation des jeunes à Dijon : Le contrat « Temps libre ... (Bien Public)
Annulation de trois conventions de concession d ’ exploitation ... 6 déc 2003
Concernant l’aviation aérienne, plusieurs décrets présidentiels du journal officiel
n° 68 du 09 novembre 2003 annulent l’approbation des conventions de ... (AAI (Abonnement))
Le célèbre avocat prêt à représenter l’ex-président ... 23 déc 2003
...aujourd’hui. Aujourd’hui, les prisonniers de guerre irakiens ne sont
pas traités selon les conventions internationales. L’exhibition ... (Liberté-Algérie)
Le gouvernement Charest doit être félicité pour son courage Publié depuis 14 heures
...était aussi un exercice de mobilisation des troupes syndicales, une répétition
pour les grandes manoeuvres qui marqueront le renouvellement des conventions ... (Les Affaires)
Signé hier à Madrid : accord maroco-espagnol sur le ... Publié depuis 22 heures
...confère la priorité absolue à la protection de l'intérêt suprême du mineur,
à la préservation de ses droits acquis, au respect des conventions ... (Le Matin.ma)
Droit de réponse de Jean Peyrelevade Publié depuis 14 heures
...conclus et à conclure entre Altus et la société Artémis ou Altus et d'autres
sociétés, mais la teneur et la portée exactes de ces diverses conventions ... (Libération)
L ’ homophobie dans l ’ histoire Publié depuis 3 heures
...des homosexuels, qu’elle conduit à dissimuler et à se rejetter les uns les autres
pour écarter les soupçons ou simplement pour sacrifier aux conventions ... (Mon Choix)
La France qui tombe....dans le caniveau arabe Publié depuis 7 heures
...la liberté individuelle et religieuse » l'essaimage de « graines de la haine
entre la France et les peuples musulmans » et une violation des conventions ... (IMC Paris)
Tous les chiffres clés de l'économie Marocaine Publié depuis 7 heures
...procédures de conciliation dans le projet de loi sur la grève, garantie financière
en cas de non-fonctionnement de l'agence d'intérim, conventions ... (L'Économiste)
L’ASSEMBLEE GENERALE RECOMMANDE LE RENFORCEMENT ET LA MISE EN ... 22 déc 2003
II intitulée «Intensification de la coopération internationale et de l’assistance
technique en vue de promouvoir l’application des conventions et ... (ONU (Communiqués de presse))
Maroc-Corée du Sud : partenariat en matière des NTIC Publié depuis 22 heures
Deux conventions de partenariat entre l'Agence coréenne de coopération internationale
et l'Association marocaine des professionnels des technologies de l ... (Le Matin.ma)
Le nombre des étudiants chinois de retour du Japon est en ... Publié depuis 10 heures
Certains d'entre eux qui connaissent les conventions internationales, les règles
du marché et la tendance de développement des technologies de pointes ont ... (Centre Information/Internet de Chine)
Sécurité routière: Plan stratégique intégré d'urgence 2003 ... Publié depuis 10 heures
...le nouveau code de la route, qui verra le jour début 2004, actualise et harmonise
les dispositions législatives et réglementaires avec les conventions ... (L'Économiste)
A QUEL CONGÉ AI-JE DROIT SI MON ENFANT EST MALADE ? Publié depuis 20 heures
...accorder. Certaines conventions collectives accordent une durée de
congé plus longue, selon le nombre d'enfants à charge. Peu ... (France 5)
La coopération mauritano-qatarie se développe continuellement Publié depuis 22 heures
La première visite officielle effectuée par notre ministre des Affaires Etrangères
au Qatar a été l'occasion de signer trois conventions sur l'échange ... (Agence Mauritanienne d'Information)
Dans notre Lettre du 5 janvier nous traiterons l'actualité de ... 22 déc 2003
Nationale du 4, Hubert Falco, secrétaire d’Etat aux personnes âgées, annonce
que "le gouvernement honorera ses engagements" et que les 1 800 conventions ... (AgeVillage)
La formation et le dialogue social à l'ordre du jour ! 22 déc 2003
...il appartiendrait aux branches elles-mêmes de fixer, dans un accord spécifique,
les règles de majorité relatives à l'entrée en vigueur des conventions et ... (La Tribune.fr)
La Fondation Mohammed V pour la solidarité consacrée par l' ... 23 déc 2003
...générosité pour le financement de ses programmes, ainsi que sur le concours de
ses partenaires qui participent à ses actions dans le cadre de conventions ... (Le Matin.ma)
Relations de travail : turbulences à prévoir en 2004 22 déc 2003
Nous allons inviter nos syndicats à proposer à l’employeur de rouvrir les
conventions collectives pour inclure une clause de protection des emplois en ... (Canoë)
L'Organisation mondiale de l'environnement en friche 23 déc 2003
Cochet. «Beaucoup de conventions existent sans eux, par exemple, la
Convention sur les mines antipersonnel ou sur la biodiversité.». (Libération)
Baptème du feu à Chefchaouen de la stratégie du tourisme rural ... 23 déc 2003
La signature de cette première d'une série de conventions par lesquelles le ministère
de tutelle sera amené, courant l'année qui s'annonce, à se lier ... (All Africa)
Micheline Calmy - Rey fière de son action 23 déc 2003
...faire remettre. - Je l’ai reconnu, mais le problème de l’application
des Conventions de Genève demeure. Et ensuite? Les rencontres ... (Tribune de Genève)
Trop de milliards sont utilisés pour déminer des terrains ... 24 déc 2003
...des mines et de la lutte contre ces engins (destruction des stocks), les rôles des
organismes impliqués, l'historique et les contenus des conventions et des ... (La Liberté)
L'événement 23 déc 2003
Il avait « réaffirmé son engagement à respecter toutes les conventions, y
compris le protocole additif au TNP », et s'était déclaré « prêt à ... (Al-Ahram Hebdo)
Représentant le courant islamiste, Djaballah part confiant 23 déc 2003
Il reste bien entendu que ces contacts ne sont que préliminaires à des «conventions»
plus précises qui seront tranchées après le premier tour. ... (All Africa)
Durée du travail : le cardre juridique et le coût de la ... 22 déc 2003
...dépit de cette réglementation, I'article 6 du dahir prévoit que les dispositions
régissant la durée du travail ne portent aucune atteinte aux conventions ... (All Africa)
S&P dégrade Rhodia 24 déc 2003
Rhodia reste soumis à ses conventions financières et à sa capacité à remplir
ses engagement financiers dans les six prochains mois dépendra du succès de ... (Le Figaro)
Pas sur la bouche 23 déc 2003
Sa mise en scène est magistrale, d'une fluidité épatante, se servant avec
maîtrise des conventions théâtrales comme des exigences du cinéma. ... (Le Soir en ligne)
Rhodia: SP abaisse note LT de "BB-" à "B" aprèsl'accord de ... 24 déc 2003
Rhodia reste soumis à ses conventions financières et à sa capacité à remplir
ses engagement financiers dans les six prochains mois dépendra du succès ... (Le Revenu)
Annoncée par le Haut commissaire aux anciens résistants : ... 23 déc 2003
Il a indiqué que le haut commissariat a conclu 86 conventions de coopération et
de partenariat avec plusieurs départements ministériels, institutions et ... (Le Matin.ma)
Déception et incrédulité 23 déc 2003
...confrérie estime que la décision de Jacques Chirac «sème les graines de la haine
entre la France et les peuples musulmans» et «contredit les conventions ... (Libération)
La politique de la Chine en matière de ressources minérales (1 ... 23 déc 2003
Conformément aux règles de l'Organisation mondiale du Commerce (OMC) et aux conventions
internationales, on effectuera la coopération internationale dans le ... (XINHUA)
QU'EST-CE QUE LE SECRET PROFESSIONNEL ? 21 déc 2003
Lequel principe se base sur le Code Civil, qui précise que "les conventions doivent
être exécutées de bonne foi" (article 1134-3). Cette obligation engage ... (France 5)
Réforme de l'assurance maladie 24 déc 2003
Quelle que soit l'option choisie, certains actes de soins, faisant actuellement l'objet
de conventions particulières, seront toujours pris en charge dans les ... (Réveil Tunisien)
L'année 2003 a été celle du ménage chez les acteurs de l' ... 23 déc 2003
Et la direction du troisième avionneur mondial a exigé la réouverture des conventions
collectives de plusieurs de ses usines d'Amérique du Nord, dont ... (Info-Affaires)
Jean-Claude Couval au Musée Niépce 23 déc 2003
...sous le parapluie d'un abat-jour rouge gouttent des cerises sur papier peint,
JC Couval nous invite ainsi en douceur à bouleverser les conventions et à ... (Journal Saône-et-Loire)
Communiqué de ZITOUNI Adel 24 déc 2003
...il loge au vu et au su des services sociaux concernés, dans des conditions qui
n'ont pas lieu d'être dans un pays signataire de toutes les conventions ... (Réveil Tunisien)
TourMaG.com vous souhaite un Joyeux Noël ! 23 déc 2003
Quelques jours nécessaires pour recharger les accus, après la série dense des
congrès et autres conventions professionnels qui se sont succédé depuis fin ... (TourMaG)
Canoë-kayak : Les frères Couton sur la route d’Athènes 24 déc 2003
...chez nous. Beaucoup d’entre eux ont des conventions et travaillent
à mi-temps. Nous ne voulons pas nécessairement de ça. Nous ... (Courrier de Mantes)
Congé des Fêtes 23 déc 2003
...sont fermés et tout travail exécuté durant cette période est rémunéré au
taux de salaire majoré en conformité avec les dispositions des conventions ... (Électricité Québec)
Le dossier 23 déc 2003
Selon le Comité International de la Croix-Rouge (CICR), Saddam Hussein bénéficie
du statut de prisonnier de guerre des Conventions de Genève, mais ce ... (Al-Ahram Hebdo)
Fidélité récompensée chez Lufthansa 24 déc 2003
La liste n’est pas finale et sera allongée au fur et à mesure des
conventions entre Lufthansa Tunisie et ses partenaires locaux. (Management & Nouvelles Technologies)
Steli Tonnerre un an après : un vrai coup de gueule d' ... 23 déc 2003
La sous-préfecture l’a annulée en raison de la venue de Jean-Pierre Soissons
à Collan et Vézinnes pour les signatures de conventions Cœur de village. ... (Yonne Républicaine)
AU LENDEMAIN DE LA CRISE IRAQUIENNE, LA 58EME SESSION DE L’ ... 24 déc 2003
Au cours de cette session, les États Membres ont de nouveau plaidé pour une adhésion
universelle aux 12 conventions internationales relatives au terrorisme ... (ONU (Communiqués de presse))
LFSS pour 2004 : le texte publié au journal officiel 19 déc 2003
VI. - L'article L. 139-2 du code de la sécurité sociale est complété par un
alinéa ainsi rédigé : « Ces conventions ne peuvent prévoir, pour le ... (Pharmaceutiques)
L'établissement stable, un concept fondamental 17 déc 2003
...aux chefs d'entreprise et à leurs conseils comment manier ce concept fondamental
mais délicat tant en droit interne que dans le cadre des conventions ... (Journal Saône-et-Loire)
La CIA est chargéed'interroger Saddam Hussein 16 déc 2003
Hussein en train d'être examiné sans ménagement par un médecin militaire américain,
qui selon certains pourrait constituer une violation des conventions ... (Europe 1)
ARMES FRAGMENTATION définition danger pour la santé nature des ... 17 déc 2003
...d'armes à fragmentation, particulièrement dans des zones peuplées urbaines, constitue
une violation de certains principes du Protocole I des Conventions de ... (Medito)
Saddam , un détenu encombrant … 22 déc 2003
Au rez-de-chaussée du centre de conventions situé face à l'hôtel Rachid, là
même où Paul Bremer vint annoncer la capture de Saddam Hussein, l'« Office ... (Le Soir en ligne)
La Libye renonce à produire des armes de destruction massive 20 déc 2003
En conséquence, la Libye s'engage à respecter les conventions sur l'élimination
des ADM et se dit prête à se soumettre a un contrôle international. ... (Courrier International)
Débats budgétaires : une politique sociale qui consacre les ... 22 déc 2003
...en matière de multiplication des opportunités d'emploi à l'étranger, dans le
cadre de l'accord d'association avec l'Union européenne et des conventions ... (All Africa)
Prospection pétrolière : attribution de deux nouveaux permis de ... 22 déc 2003
...pétrolière à la faveur de la signature de nouveaux permis de recherche des hydrocarbures
en cette fin de 2003 formant l'espoir que les conventions signées ... (All Africa)
Emigration des personnels de santé: Les deux facettes de l' ... 22 déc 2003
...l'amélioration des conditions de travail des personnels de santé immigrés, d'une
part en veillant à la ratification et à l'application des conventions de l ... (Libération)
Bush et Blair amènent Kadhafi à renoncer à ses armes de ... 19 déc 2003
...décision de se débarrasser de tous les équipements qui pourraient éventuellement
conduire à la production d'ADM et qu'elles respecteraient les conventions ... (Courrier International)
UMA : les ministres des affaires étrangères réunis pour ... 20 déc 2003
Ils ont examiné, par ailleurs, plusieurs conventions maghrébines élaborées
dans le cadre des structures de l'Union que sont les conseils ministériels ... (APS)
La CSN porte sa cause devant une instance internationale 19 déc 2003
La Confédération des syndicats nationaux (CSN) a déposé vendredi deux plaintes
pour violation des conventions internationales de l'Organisation ... (Radio-Canada)
L'Union du Maghreb arabe, une organisation en souffrance depuis ... 22 déc 2003
Une trentaine d'accords et conventions ont été lancés dans le cadre de
l'UMA, mais tous n'ont pas été ratifiés par les pays intéressés. (Courrier International)
La Libye en passe de réintégrer la communauté des nations 21 déc 2003
...de se débarrasser de tous les équipements qui pourraient éventuellement conduire
à la production d'ADM et assuré qu'elles respecteraient les conventions ... (Le Point)
Ryanair perd en appel dans le dossier des subventions 18 déc 2003
...de l'arrêt, la CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin a désormais le choix entre "saisir
le juge du contrat" pour qu'il prononce la nullité des deux conventions ... (Libération)
La CSN continuera son combat 22 déc 2003
Elle a déjà déposé deux plaintes contre le gouvernement du Québec pour violation
des conventions de l'Organisation internationale du travail, notamment la ... (Radio-Canada)
Pas de délai fixé pour les visites du CICR après la capture de ... 15 déc 2003
GENEVE, 15 décembre (XINHUA) -- Conformément aux obligations inscrites dans le
cadre des Conventions de Genève, le Comité international de la Croix-Rouge ... (XINHUA)
France-Le Parlement suspend ses travaux pour les fêtes 18 déc 2003
L'Assemblée examinera ensuite divers textes et conventions internationales dont
les deux projets de loi sur le statut de la Polynésie française avant d ... (Kompass.fr)
Migration : les pays occidentaux interpellés 18 déc 2003
M. Aujjar a également regretté cette position des pays développés qui pourtant
s'empressent d'adhérer à d'autres conventions "moins importantes". ... (Menara)
Repas de Noël : Le changement dans la continuité 21 déc 2003
Si dans leur majorité les consommateurs préfèrent ne pas sortir des sentiers
battus, d'autres ont choisi de passer outre les conventions. ... (Bien Public)
Renforcement des capacités des correspondants parlementaires : ... 21 déc 2003
...de mieux apprendre les procédures par lesquelles le Sénégal intègre les grands
combats internationaux par la ratification des textes et des conventions. ... (OSIRIS)
La Corée du Sud investit le marché des TIC au Maroc 23 déc 2003
...technologies de l’information (Apebi) et le Technopark de Casablanca ont conclu,
le mardi 23 décembre, deux conventions de partenariat avec l’Agence de ... (Menara)
Le financement des 50 projets pour la France sera confié à une ... 23 déc 2003
...quartiers ». Il peut passer des conventions pluriannuelles avec les
collectivités et organismes destinataires de ses subventions. ... (Infocéane)
Gueddafi annonce la fin de tout programme de développement d’ ... 22 déc 2003
Celle-ci stipule que Tripoli s’engage à respecter toutes les conventions internationales,
dont le protocole additionnel au Traité de non-prolifération ... (Tunis Hebdo)
Mesures d'harmonisation des exonérations 22 déc 2003
Des conventions fixent les conditions dans lesquelles les institutions mentionnées
au livre IX et à l'article L. 351-21 du code du travail délèguent le ... (Legifrance)
Avec la liquidation de la Société d'Équipement de Saône-et- ... 19 déc 2003
Au terme des conventions qui furent alors signées pour cinq ans, les immeubles
devaient être revendus à la ville de Tournus, sauf pour la Société d ... (Journal Saône-et-Loire)
Washington se félicite de l'initiative libyenne sur les ADM 19 déc 2003
Les autorités libyennes ont réaffirmé vendredi qu'elles respectaient les conventions
sur l'élimination des armes de destruction massive (ADM) et annoncé ... (Romandie)
Adoption de la Loi sur le ministère du Développement ... 17 déc 2003
...application de ce mécanisme de concertation; 8- Les mesures transitoires (articles
166 et 171) - Prévoir que les CRE s'engagent à respecter les conventions ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Prisonnier de guerre 15 déc 2003
...un communiqué, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a confirmé que
Saddam Hussein bénéficie en tant que prisonnier de guerre des Conventions ... (DNA)
Les producteurs laitiers veulent un meilleur prix pour leur lait 21 déc 2003
...lait de la région, Michel Potvin, les transformateurs veulent que les producteurs
leur vendent le lait à prix moindre que ce que prévoient les conventions ... (Radio-Canada)
Marc Blondel de FO, invité de la commission femmes de l'UGTA : ... 22 déc 2003
Il faudrait que l'OMC impose aux pays qui veulent l'intégrer le respect des
conventions 87 et 98 du Bureau international du travail.» La première est ... (All Africa)
Allemagne : les fonctionnaires n'ont pas le droit de grève 04 Dec 2003
La cogestion, en place depuis 1976, confie la négociation des conventions collectives
aux seuls employeurs et syndicats, sans aucune intervention de l'État. ... (Le Figaro)
La Poste va redessiner son réseau 04 Dec 2003
...assure-t-il. Des conventions d'agences postales communales ou intercommunales
(1 400 signées à ce jour) existent aussi. Pour les ... (Le Progrès)
Le modèle italien fait la preuve de son efficacité 04 Dec 2003
...durs. Aux Pays-Bas, aucune loi n'oblige à un service minimum, mais
cela peut être prévu dans certaines conventions collectives. ... (Le Figaro)
Gestion des ressources naturelles : des experts planchent à ... 30 nov 2003
Un atelier régional sur les conventions locales s'ouvre à Bamako,
demain. Il est organisé par l'Institut International pour l ... (All Africa)
GESTION DES RESSOURCES NATURELLES : Des experts planchent à ... 30 nov 2003
Un atelier régional sur les conventions locales s’ouvre à Bamako,
demain. Il est organisé par l’Institut International pour ... (Le Soleil.sn)
Dialogue social : de nouvelles stratégies syndicales à ... 30 nov 2003
La valeur hiérarchique accordée par leurs signataires aux conventions et
accords conclus avant l’entrée en vigueur de la présente loi demeure ... (CFDT (Communiqués de presse))
Réseau officiel de la zone Cemac 30 nov 2003
...normatif, une surface porteuse et prospère. l'application des traités
et conventions ratifiés par son pays. De même, il est soucieux ... (Ici Cemac)
SUISSE : Pour un avenir commun - Sans nous , rien ne va plus 30 nov 2003
...les conditions de travail. Les conventions collectives de travail
les protégeront de la sous-enchère salariale. Leur droit à ... (Indymedia.ch)
La rue palestinienne commence à parler d'un seul État 30 nov 2003
Ils sont détenus par le Mossad, qui les considère comme très dangereux pour
la sécurité d'Israël, en violation flagrante de toutes les Conventions de ... (Solidarité-Palestine)
Umar Timol, le poète qui fait violence au langage 30 nov 2003
...avec les règles de la langue. Dans le rapport entre le signe et le
sens, il brise les conventions. Il lie les mots ensemble non ... (L'express.mu)
Déjà 250 plaintes pour discriminations 30 nov 2003
...les mutualités, les entreprises... On essaie de développer des conventions
de partenariat avec ces réseaux. À première vue, cette ... (Libre Belgique)
Le ministre du Travail et de l'Emploi François Biltgen présente ... 28 nov 2003
...pluridisciplinarité de l’ITM. projet de loi portant approbation
des Conventions internationales du travail. François Biltgen ad ... (Gouvernement Luxembourgeois (Communiqués de presse))
Les grands invités d'Ujjef.com 28 nov 2003
En fait, il faudrait parler de "conventions types" au pluriel car, dans mon esprit,
nous devons traiter différemment les petites, les moyennes et les grandes ... (UJJEF)
Le Pont du Mont - Blanc à l ’ âge des Conventions 27 nov 2003
Ne l’appelez plus Pont du Mont-Blanc. Du 2 au 6 décembre prochain, on passera
d’une rive à l’autre par le "Pont des Conventions de Genève". ... (Tribune de Genève)
CSA : conventions renouvelés 27 nov 2003
Dans le cadre de la révision des conventions des chaînes du câble et du satellite
entreprise par le Conseil le 9 septembre 2003 à la suite de la ... (Satmag)
Institut de la statistique du Québec - SALAIRE ET REMUNERATION ... 27 nov 2003
Pour l'ensemble des salariés syndiqués, les données pour les trois premiers trimestres
de 2003, tirées des conventions collectives en vigueur, indiquent ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Lancement d'un programme sur les contaminants en Méditerranée, ... 27 nov 2003
La contamination chimique du milieu marin est à présent traité dans le cadre de
Conventions internationales (Barcelone pour la Méditerranée) qui engagent ... (Radio France)
Salaire et rémunération globale de l’administration ... 27 nov 2003
Pour l’ensemble des salariés syndiqués, les données pour les trois premiers
trimestres de 2003, tirées des conventions collectives en vigueur, indiquent ... (ISQ Québec (Communiqués de presse))
Pour un service civique et citoyen 27 nov 2003
Au plan juridique, on pourrait peut-être créer un établissement public chargé
de l'organisation du service et de la mise en place des conventions ... (Le Figaro)
Richard Descoings : «Sciences po doit montrer l’exemple» 26 nov 2003
Il est à l’origine de plusieurs initiatives, comme les conventions d’éducation
prioritaire et la création d’un master de journalisme. ... (Le Figaro)
Communiqués de presse de l'UE 26 nov 2003
La Commission examine attentivement les conflits éventuels pouvant exister entre
le traité CE et les conventions bilatérales sur la double imposition que ... (Europa (Communiqués de presse))
Le Figaro : Un quotidien qui sort du rang 26 nov 2003
Ce qui, en clair, lui permet de remettre en cause les conventions collectives, les
salaires, les caisses de protection sociale, le mode d'embauche, le mode de ... (Lutte Ouvrière)
Annuaire de sites juridiques : 25 nov 2003
...comme "tout matériel ou logiciel conçu ou modifié pour transformer des données,
qu'il s'agisse d'informations ou de signaux, à l'aide de conventions ... (Legalbiznext)
Femmes et enfants : Mme Peuhmond pour la promotion des ... 21 nov 2003
...lancer un appel aux autorités politiques, à la communauté nationale et internationale
pour qu'elles s'engagent à faire de la promotion de ces Conventions ... (All Africa)
Conventions de financement pour le TGV Sud-Europe Atlantique 21 nov 2003
BORDEAUX (AP) - Deux conventions de financement d'un montant de 20 millions d'euros
pour le projet de ligne à grande vitesse du TGV Sud-Europe Atlantique ... (24 heures)
Le Conseil d'administration du BIT nomme une commission chargée ... 21 nov 2003
...en vertu de l'article 26 de la Constitution de l'Organisation internationale du Travail
contre le gouvernement du Bélarus pour l'inexécution des conventions ... (Libération)
Mme Peuhmond pour la promotion des conventions relatives à leurs ... 20 nov 2003
...un appel aux autorités politiques, à la communauté nationale et internationale
pour qu’elles s’engagent à faire de la promotion de ces Conventions une ... (Fraternité Matin)
Impôts/Professions libérales: La fin des conventions 19 nov 2003
...téléphoniques, etc. Mais l'étanchéité du dispositif n'est pas absolue.
Ces conventions n'ont pas réglé toutes les difficultés. Chez les ... (L'Économiste)
Journées d'information sur les conventions de lutte contre la ... déc 2003 10 heures
Le siège de la centrale syndicale a abrité hier les journées d'information
sur les conventions africaine et onusienne de lutte contre la corruption. ... (Le Matin.dz)
Genève a un « pont des Conventions » 2 déc 2003
En marge de la 28e Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge,
il va s’appeler le "pont des Conventions de Genève". ... (Tribune de Genève)
Signature de conventions : près de 100 000 000 millions de ... 2 déc 2003
...secrétaire permanent du Conseil national de lutte contre le Sida (SP/CNLS-IST),
M. Joseph André Tiendrebéogo ont procédé à une signature de conventions d ... (All Africa)
SCOR annonce avoir renouvelé ses conventions de crédit 1 déc 2003
AOF) - Alors que se tient ce matin son Assemblée Générale Extraordinaire, le groupe
Scor indique avoir renouvelé les 13 et 14 novembre 2003 ses conventions ... (Voila.fr)
Le capitaine du Shan Sheng 168 en garde à vue déc 2003 5 heures
...et l’adjacence. Y fut ajouté en 1958 par les conventions de Genève
le critère de l’exploitabilité. Désormais, le plateau ... (Nouvelles Calédoniennes)
Alain Resnais en douze couplets 2 déc 2003
CONVENTIONS. «J'aime la comédie musicale et la BD, autrement dit
des genres qui utilisent des conventions évidentes. Les jeux ... (Le Figaro)
Corruption: silence troublant déc 2003 3 heures
L'ampleur de la corruption en Europe et dans le monde a même justifié l'élaboration
de conventions internationales, dont certaines sont toujours en attente ... (Libération)
La Tunisie célèbre, aujourd'hui, la Journée mondiale des ... déc 2003 8 heures
La Tunisie a, en effet, ratifié toutes les conventions onusiennes relatives à la
protection des handicapés, promulgué les législations et mis en place les ... (All Africa)
Des puces pour suivre à la trace les voitures baladeuses déc 2003 2 heures
2004. La raison de ce succès ? «Des conventions signées avec la
gendarmerie et la police, affirme-t-on chez Traqueur. Plus de ... (Libération)
Françoise Gauthier devant le congrès de l ’ UPA déc 2003 10 heures
Il n’est pas question de rouvrir les conventions de mises en marché »,
at-elle affirmé, ajoutant qu’elle voulait « seulement vérifier si les ... (La Terre.ca)
LUTTE CONTRE L ’ ESCLAVAGE : Appel à un renforcement des ... déc 2003 7 heures
Le ministre de la Culture a insisté à cet effet pour l’adoption de nouvelles
conventions dont la Convention internationale sur la protection des droits de ... (Le Soleil.sn)
La Tunisie célèbre la Journée mondiale des handicapés : un ... déc 2003 11 heures
Elle a en effet, ratifié toutes les conventions onusiennes relatives à la protection
des handicapés, promulgué les législations et mis en place les ... (All Africa)
TOUS À LA MANIFESTATION ! déc 2003 17 heures
Si l'on y ajoute la possibilité pour les accords d'entreprise de déroger aux conventions
collectives de branche dans la loi Fillon en cours de discussion, on ... (Attac France (Communiqués de presse))
Menaces de grève dans les banques déc 2003 4 heures
...économiques que pourrait avoir une grève dans les établissements bancaires
et demande l’ouverture des négociations sur la base des conventions ... (Maximini)
Amadou Toumani Touré : une visite-éclair à Ivato 2 déc 2003
Il a ainsi souligné que son pays s'est engagé dans toutes les conventions
internationales et régionales visant à lutter contre ces problèmes. ... (L)
Alain Resnais, cinéaste de toutes les audaces et de tous les ... 2 déc 2003
L'un et l'autre s'amusent avec les codes et les conventions d'un répertoire qu'ils
affectionnent de toute leur tendresse pour y imprimer la marque de leur ... (Ouest France)
La CGT s’invite à la CAMY déc 2003 13 heures
...en force d’une trentaine de militants de la CGT a relégué au second plan, du
moins temporairement, le relèvement des tarifs de l’eau et les conventions ... (Courrier de Mantes)
Global Land Cover : une image exceptionnelle de la végétation ... déc 2003 15 heures
...du millénaire portant sur les écosystèmes) lancée en 2001 par le Secrétaire
général des Nations Unies Kofi Annan pour étayer les conventions des ... (Notre-Planète.Info)
Conseil d'administration du CHU Ibn Rochd : Une nouvelle ... déc 2003 17 heures
Conseil d'administration. Au menu, les réalisations en 2003, le plan
d'action pour 2004 et les conventions de partenariat. C'est ... (Al Bayane)
Conseil des Ministres du 3 décembre 2003 déc 2003 19 heures
Dans ces trois accords, comme pour l'ensemble des conventions internationales où
cela est possible, a été incluse à la demande de la France une stipulation ... (Radio France)
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE LOIRE déc 2003 23 heures
Pour la collecte comme pour le traitement, des conventions seront passées avec
deux sociétés (Onyx et Sita) jusqu'au 30 avril, ensuite de nouveaux appels d ... (Journal Saône-et-Loire)
Mis en ligne aujourd'hui 2 déc 2003
Les centres de formation des clubs intègrent ensuite les jeunes à partir de 15
ans en leur faisant signer des conventions de formation (de 1 à 5 ans), des ... (Cahiers du Football)
Enseignement supérieur - Coopération universitaire 1 déc 2003
Actuellement, les 7 universités tunisiennes sont liées par 187 conventions
dans le cadre d'un partenariat avec les universités étrangères. ... (All Africa)
Refus du changement! 1 déc 2003
...récolte des emplois qui s'en vont dans les autres provinces à cause des tiraillements,
ennuis, complications, restrictions des Conventions collectives mur à ... (Le Devoir (Abonnement))
« Matin et soir , ma préoccupation ce sont les régionales » 2 déc 2003
Nous avons commencé à le faire, et ce processus s'accélérera en 2004 et 2005
autour de conventions thématiques emploi, environnement, éducation ... (Libération)
Québec/Jean Charest condamne l"'intimidation" des syndicats 2 déc 2003
Les négociations entre le gouvernement et ses quelque 420.000 employés du secteur
public en vue du renouvellement des conventions collectives échues depuis ... (Reuters.ca)
Réforme des musées nationaux. Les musées vedette prennent leur ... 2 déc 2003
Demain, les expositions Gauguin ou Vuillard laisseront la place à des défilés
de mode, des ventes aux enchères, des conventions d'entreprises, et le Palais ... (L'Humanité)
La critique de Marie-Noëlle Tranchant 2 déc 2003
Mais en prenant le parti de traiter les plus absurdes conventions avec
le plus grand naturel, Resnais obtient une délicieuse folie douce. ... (Le Figaro)
Elections régionales : Patriat veut en découdre 2 déc 2003
...qu’il ne fait pas « une campagne de notable », à l’inverse de M. Soisson
qui « multiplie les poses de première pierre, les signatures de conventions ... (Yonne Républicaine)
Ouarzazate: Espace multifonctionnel de femmes 2 déc 2003
...revenus. Au cours de l'année 2003, 12 conventions spécifiques ont
été signées pour un montant global de 14 millions d'euros. (L'Économiste)
Les maires inquiets face à la décentralisation 2 déc 2003
...évolue avec la croissance, seront transférés aux collectivités : la taxe intérieure
sur les produits pétroliers (TIPP) et celle sur les conventions d ... (Échos Judiciaires)
Fruit d'un partenariat maroco-belge : un espace dédié aux ... 2 déc 2003
...locales. Au cours de l'année 2003, 12 conventions spécifiques ont
été signées pour un montant global de 14 millions d'euros. (Le Matin.ma)
La loi Renault est complètement surréaliste » 3 déc 2003
...à titre individuel. Des sanctions pénales sont prévues, pour non-respect
de conventions collectives antérieures…. Le droit ... (Le Soir en ligne)
« La musique a dynamisé le tournage » 2 déc 2003
...jeu. Le film entend lier avec le spectateur, à travers les conventions
d'un genre désuet, une sorte de connivence joyeuse. Comme ... (Libération)
Les émirs braconniers et l'outarde algérienne 2 déc 2003
...chasseurs au-dessus des lois algériennes ont continué à bénéficier de dérogations
spéciales au mépris des législations nationales et des conventions ... (Le Matin.dz)
Le conseil municipal et l'intercommunalité 2 déc 2003
...unanimité de débloquer le crédit bancaire prévu à cet effet au budget 2003 (21
500 €) et autorise le maire à signer les divers documents et conventions ... (Journal Saône-et-Loire)
Départ à l ' étranger ( cinquième année ) 1 déc 2003
En effet, les conventions signees entre les universites permettent la validation
des credits ECTS, et donc ainsi de valider ton annee en France. ... (Sportstrategies.com)
Séance allégée 2 déc 2003
Séance allégée pour le conseil municipal du 17 novembre dont l'ordre du jour comprenait
principalement l'approbation de plusieurs conventions en matière de ... (DNA)
Ouverture à Aioun d'un séminaire de concertation sur l' ... 2 déc 2003
Ould Sid'Ahmed Taya est en avance en matière de réalisation d'un développement
global et équilibré et ce à travers la ratification des conventions ... (Agence Mauritanienne d'Information)
GROS PLAN SUR LA FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE 2 déc 2003
Cela fait partie de nos liens généraux avec le monde civil, au même titre que
toutes les conventions mises en place avec les clubs, afin de bénéficier de ... (Bien Public)
Le décret du 2 avril 1982 susvisé est modifié ainsi qu'il suit ... 2 déc 2003
IV. - L'article 11 est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Des
conventions conclues entre l'Etat et les caisses d'assurance vieillesse des ... (Legifrance)
Brutalité contre les enfants ! 2 déc 2003
On peut aussi mentionner les conventions pour les droits des enfants dont Madagascar
est signataire. Mais at-on lutté efficacement contre ce phénomène ? (Gazette de la Grande Ile)
L'e-gouvernement? Une grosse blague 1 déc 2003
...dernier communiqué, qui date d'octobre, du mardi 28 octobre précisément, pour
l'arbitrage sur les assurances d'accidents du travail et sur les conventions d ... (L'Économiste)
Séminaire international: la pauvreté, une privation des droits ... déc 2003 22 heures
La session a également planché sur les dispositions législatives et
l'évolution des paradigmes dans les conventions internationales. ... (L'Essor)
Diplomatie burkinabè dans le monde : hommage aux artisans de ... 1 déc 2003
...internationales de Ouagadougou qui inscrivent le nom du Burkina Faso dans les
relations internationales, à travers les décisions, actes, conventions et ... (All Africa)
Scor fait le plein de capitaux et allège son immobilier 2 déc 2003
...bancaire. Scor a également indiqué qu'il renouvelé ses conventions
de crédit pour l'année 2004 avec son pool bancaire. Lors ... (Le Soir en ligne)
Mi-séance Paris : le "nouveau" CAC 40 en hausse de 1% 1 déc 2003
...de nouvelles commutations sur le dossier CRP (transfert de contrats et de risques
moyennant finance), tandis que son pool bancaire a renouvelé ses conventions ... (Boursier.com)
SCOR : Développements significatifs annoncés à l'Assemblée ... 1 déc 2003
CRP. Le Groupe a renouvelé les 13 et 14 novembre 2003 ses conventions
de crédit pour l'année 2004 avec son pool bancaire. Ce ... (Le Figaro)
Scor obtient l'appui de ses actionnaires 1 déc 2003
Enfin, la compagnie a indiqué avoir renouvelé mi-novembre ses conventions
de crédit pour l'année 2004 avec son pool bancaire. (Le Figaro)
Bulletin des Négociations de la Terre 1 déc 2003
ATELIERS SUR LES SYNERGIES ET LA COOPERATION AVEC D'AUTRES CONVENTIONS: Deux ateliers
mandatés l'un, par la SBI-15, l'autre, par la SBSTA-17, ont été ... (Earth Negotiations Bulletin)
Discuter autrement 1 déc 2003
...trop pour son système d'éducation, ce que le rapport explique entre autres par
un rapport élèves/éducateur plus généreux qu'ailleurs, des conventions ... (Le Devoir (Abonnement))
Libre opinion: Le DG d'un établissement de santé: une personne ... 1 déc 2003
...au nom du bien-être de leur clientèle et respectueux des décisions de leur conseil
d'administration, aller au-delà de certaines conditions des conventions ... (Le Devoir (Abonnement))
PROPOS RECUEILLIS PAR SANDRA DZAACK 1 déc 2003
...priorité dans sa politique étrangère, devrait tenter de faire davantage pression
sur Israël qui est responsable de nombreuses violations des Conventions de ... (Le Courrier)
Artistes ivoiriens : un syndicat est né 1 déc 2003
Maintenant, nous reconnaissons nos droits et nous allons inviter l'Etat à appliquer
les conventions qu'il a ratifiées concernant notre profession ", at-il ... (All Africa)
La construction a connu une année remarquable et ce n'est pas ... 1 déc 2003
...ouvriers. Fait à noter, les conventions collectives du secteur de
la construction viennent à échéance le 30 avril prochain. (Mes Nouvelles)
Douze visages de la France précaire 1 déc 2003
Le jeune couple travaille aujourd'hui chez un agriculteur de la Dordogne
qui respecte les conventions, les horaires et les salaires. ... (L'Humanité)
Nits, trente ans au sommet des Pays-Bas 1 déc 2003
Une pop intime et fignolée, «presque abstraite», dont la grammaire se joue des
conventions et des époques (timbales, mandoline, harmonium, y sont bien ... (Libération)
Conférence sur la lutte contre le blanchiment de capitaux 1 déc 2003
Celles-ci concernent notamment la signature et la ratification des conventions internationales
relatives au terrorisme, la criminalisation du financement du ... (APS)
Lancement de cinq projets : l'ERAC lutte contre l'habitat ... 14 Nov 2003
Privilégiant l'esprit de partenariat régional, l'ERAC/CN a déjà conclu des
conventions de coopération avec des conseils communaux de la province d'Al ... (Le Matin.ma)
Signature de deux conventions de recherche pétrolière au Niger 13 nov 2003
Niamey, 13/11 - Le Niger et la Chine ont signé cette semaine à Niamey deux conventions
aux termes desquelles la CNPC international Ltd, une compagnie chinoise ... (AngolaPress)
Le ministre Michel Després dépose sa controversée loi du ... 13 nov 2003
Ce sont les entreprises où les conventions collectives actuelles contiennent
déjà des dispositions en ce qui a trait à la sous-traitance. ... (Matinternet)
LE MINISTRE DU TRAVAIL, M. MICHEL DESPRES, ANNONCE DES ... 13 nov 2003
...au Code du travail, s'appliqueront. "Le gouvernement ne touchera pas
aux conventions collectives. La détermination du contenu de ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Campagne internationale contre les bombes à fragmentation 13 nov 2003
S'il considère que les bombes à fragmentation ne violent pas systématiquement
les Conventions de Genève sur la protection des civils, il plaide pour des ... (Courrier International)
JP Bemba et Jean-Clément s'engagent à combattre le blanchiment ... 13 nov 2003
...la réforme des entreprises publiques et la nécessité du respect strict de nouveaux
textes légaux, notamment le code minier et forestier et les conventions ... (All Africa)
Le Maroc présente son 3e rapport périodique devant le Comité ... 13 nov 2003
Parallèlement à ces amendements législatifs visant l'harmonisation des lois
internes avec les conventions internationales, a poursuivi le diplomate, des ... (Le Matin.ma)
Le ton monte au deuxième jour d'une grève illimitée des ... 13 nov 2003
...des syndicats autrichiens (OeGB), Fritz Verzetnitsch, a pour sa part estimé
que, après les chemins de fer, le gouvernement "casserait les conventions ... (Courrier International)
Direction de la traduction et de l'édition des lois - Projet de ... 13 nov 2003
En outre, il étend les responsabilités de tout conseil d'arrondissement relativement
à la négociation des conventions collectives des fonctionnaires et ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Le potentiel malgache présenté au secteur privé sénégalais 13 nov 2003
Madagascar est partenaire de la Convention de Cotonou entre l'Union européenne et
les pays Acp et membre de la Zone de libre-échange, entre autres conventions ... (All Africa)
L'assouplissement de l'article 45 est devenu un symbole 13 nov 2003
Leur effort de mobilisation vise aussi le renouvellement des conventions
collectives dans le secteur public, ce qui ajoute au vacarme. ... (Les Affaires)
Victor Amissi Sulubika: « Arrêtons de recruter des enfants, ... 13 nov 2003
Nous tentons de le sensibiliser au droit des enfants et de lui démontrer qu'il
est en infraction avec les conventions signées par ses dirigeants. ... (L'Intelligent)
Le processus de négociation entre le gouvernement et les ... 13 nov 2003
Un rapport remis au ministre provincial du Travail recommande de revoir le processus
de négociation des conventions collectives entre le gouvernement et les ... (RC Colombie-Britannique)
John F. Kennedy 13 nov 2003
Disons seulement que les mois qui précèdent les Conventions des partis sont l'occasion
d'une longue série de confrontations locales au cours desquelles les ... (L'Express)
Industrie/commerce/loi 13 nov 2003
Cette loi a pour objet de faire adapter la législation algérienne avec les engagements
et les conventions internationales signées par l’Algérie relatives ... (AAI (Abonnement))
Retombées du séjour américain du chef de l'Etat : Washington ... 12 nov 2003
Dernière preuve en date, la signature, début octobre, par le ministre de la Coopération
M.Verwilghen, de trois conventions de développement: 10 millions d ... (All Africa)
Rentrée des cours et tribunaux: les droits humains, socle de l' ... 12 nov 2003
...relèvera Boya Dembélé, le président du Tribunal de première instance de Koutiala
qui développait le thème, le Mali a ratifié toutes les conventions ... (L'Essor)
L ’ UNSA entre en résistance 12 nov 2003
La non application des conventions collectives. “Il existe des décrets
faisant état de la non application des conventions collectives ... (Journal de l'Île)
Libre opinion: Il faut réviser l'article 45 du Code du travail 12 nov 2003
Il soulignait que, contrairement aux prétentions du gouvernement, ce n'est pas l'article
45 mais bien les clauses restrictives contenues dans les conventions ... (Le Devoir (Abonnement))
Revue de presse 12 nov 2003
...(...) C'est pourquoi, même si des efforts opiniâtres au plan international sont
nécessaires pour faire aboutir des conventions (notamment pour relever les ... (Nouvel Observateur)
Les ONG se mobilisent contre les marées noires 12 nov 2003
Les ONG espèrent obtenir que les pays qui distribuent leur pavillon aux navires
ratifient les conventions sociales internationales sur le travail, la ... (Libération)
Les puéricultrices enfin reconnues 12 nov 2003
Il n'empêche. Depuis vingt ans, elles qui ne sont reconnues que dans
le cadre de conventions ACS, réclament un statut à part entière. ... (Libre Belgique)
Présidence de la République 12 nov 2003
La France s'efforce désormais de signer des conventions autorisant l'emploi des
personnes à charge avec ses principaux partenaires de la zone OCDE et l ... (Europe 1)
Boite fictive cherche stagiaires pour en faire des salariés 12 nov 2003
...professionnel dans ce domaine. ». Tout ceci financé par deux conventions,
l'une avec la DRTEFP l'autre avec la Région. Il existe même des ... (Journal Saône-et-Loire)
Triste état des lieux de la justice 12 nov 2003
Tout comme le bâtonnier Me Fanta Sylla, il a mis l'accent sur les conventions
régionales et internationales ratifiées par notre pays. ... (Afribone)
Réforme du système de santé : compétition à prévoir pour ... 12 nov 2003
Cette dynamique n'aidera pas les trois grandes centrales qui tentent actuellement
de s'unir en front commun pour le renouvellement des conventions collectives ... (Radio-Canada)
Parc industriel de Nouaceur : Les perspectives de développement 12 nov 2003
Ils ont également exprimé le souhait de bénéficier de l'appui des différents
partenaires, notamment, par la signature de conventions de partenariat avec ... (Al Bayane)
Communiqués émis depuis : 12 nov 2003
Avec cette entente de 5 ans, la Ville respecte son cadre financier de règlement
des conventions collectives avec l’ensemble de ses employés et préserve ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Les hommes en jupe, un tabou exposé au MET de New York 12 nov 2003
Mais pour l'instant, elle reste l'apanage de l'artiste ou de la marge qui y voit
un geste de refus des conventions, qu'il s'agisse des punks, des chantres du ... (Courrier International)
Tour d'horizon du 12 novembre 12 nov 2003
...(Globe and Mail). Le CN veut faire amender certaines conventions collectives
afin de payer les salariés à l'heure et non à la distance parcourue. ... (Les Affaires)
Parlement : Le budget réaménagé 2003 enfin voté après un ... 12 nov 2003
...sur l’environnement détruit par les réfugiés rwandais et la guerre et la
commission spéciale chargée de l’examen de validité des conventions à ... (Digitalcongo.net)
Maroc/BEI: Signature de deux conventions de financement à Naples 11 nov 2003
Le Maroc et la Banque européenne d'Investissement (BEI) ont signé, à Naples (Italie),
deux conventions de financement du projet autoroutier Settat-Marrakech ... (L'Économiste)
La CNPC signe avec le Niger deux conventions de recherche ... 11 nov 2003
LOME, 11 novembre (XINHUA) -- China National Petroleum Corporation (CNPC) a signé
lundi soir avec le Niger deux conventions pétrolières relatives aux permis ... (XINHUA)
Le Vietnam rallonge la liste des drogues à strictement ... 11 nov 2003
...et produits chimiques entrant dans la fabrication des drogues qui s'inscrivent également
dans le tableau des substances contrôlées selon les Conventions de l ... (AVI)
REVUE DE LA PRESSE CONGOLAISE DE CE MARDI 11 NOVEMBRE 2003 11 nov 2003
...l’Union européenne qui ont clairement affiché leur ambition d’appuyer les efforts
des Congolais pour la renaissance de leur pays, avec trois conventions ... (Digitalcongo.net)
Cabinet du ministre de la Santé et des Services sociaux - ... 11 nov 2003
...projet de loi concernant les unités de négociation dans le secteur des affaires
sociales et modifiant la Loi sur le régime de négociation des conventions ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Affaire Taylor - Le western-spaghetti de Bush 11 nov 2003
...avec lesquels l'Amérique veut traduire Taylor en justice sont d'autant inacceptables
que ce pays refuse de reconnaître la CPI et signe même des conventions ... (All Africa)
Opération DDR -Alain Donwahi Président de la CNDDR : "Moi, ... 11 nov 2003
...que l'Union européenne qui a déjà une ligne de fonds d'urgence pour commencer
ce programme, le PNUD avec lequel nous avons déjà signé deux conventions de ... (All Africa)
En modifiant la rémunération, le CN réduirait son effectif ... 11 nov 2003
TORONTO (PC) - Si la direction du Canadien National peut faire amender certaines
conventions collectives afin de payer les salariés à l'heure et non à la ... (Sympatico)
Les députés islamistes réiventent la prohibition 11 nov 2003
...de cette loi a provoqué la colère du ministre des Finances, M. Benachenhou,
qui a estimé que cela est en parfaite contradiction avec les conventions ... (Nouvelle République)
Budget 2003 : l’Assemblée nationale dénonce la « ... 11 nov 2003
...législation fiscale commune ». Ils citent, dans la foulée, le nouveau
code minier et certaines conventions particulières. Or, lors ... (Digitalcongo.net)
INVESTISSEMENT : Le potentiel malgache présenté au Secteur ... 11 nov 2003
...est partenaire de la Convention de Cotonou entre l’Union européenne et les
pays Acp et membre de la Zone de libre-échange, entre autres conventions. ... (Le Soleil.sn)
Les limites du droit international au Sahara occidental : le ... 11 nov 2003
D'autre part, elle remet aux puissances occupantes le contrôle des ressources et
des richesses du pays occupé, ce qui est contraire aux conventions de Genève ... (All Africa)
Trafic de visas : un célèbre avocat au centre d'un scandale 11 nov 2003
...plusieurs thèmes dont les dangers des pesticides pour la santé et l'environnement,
les causes de l'accumulation des pesticides obsolètes, les conventions ... (Afribone)
Que fait MSF dans les territoires palestiniens ? 10 nov 2003
Les Conventions de Genève font obligation à la "puissance occupante"
de traiter correctement la population civile sous son contrôle. ... (MSF)
L'altermondialisme, ça sert a quoi ? 10 nov 2003
Au prix d'une guerre commerciale contre les Etats-Unis. «Les OGM sont à l'image
des conventions sur l'environnement, estime un responsable de Greenpeace. ... (Libération)
Merz englouti 10 nov 2003
...du néon piquée comme une lance ou courbée comme une ficelle, au sein d'assemblages
baroques ; autant de façons de sortir définitivement des conventions ... (Libération)
Le 11 novembre 1918, l'Allemagne capitulait. La Victoire était ... 10 nov 2003
Ce fut la guerre où l'esprit humanitaire fut totalement absent, on ya fait fi
de toutes les conventions et traités entre peuples, on a gazé, tué, et ... (Journal Saône-et-Loire)
Conflit Etat Guinéen - Sociétés minières 10 nov 2003
Les sociétés, au moment où elles signaient des conventions avec
l'Etat, elles n'étaient pas assujetties au paiement des TVA. ... (All Africa)
La guerre a ses lois : un séminaire sur le droit des conflits s ... 9 nov 2003
...nombre de thèmes ont été abordés dans des exposés sur la participation du
Cameroun au droit international humanitaire et aux différentes conventions ... (All Africa)
Réunis pour promouvoir le sport 8 nov 2003
...au collège. Vendredi soir, les acteurs des deux projets se sont retrouvés
pour signer des conventions de partenariat. Les jeunes ... (DNA)
Diversite culturelle, bioethique : la France préconise l' ... 7 nov 2003
Assurer une meilleure circulation des idées, en respectant les valeurs
identitaires des peuples. C'est dans cette optique que devrait ... (All Africa)
29 nouvelles conventions signées hier 7 nov 2003
Vingt-neuf nouvelles communes bourguignonnes bénéficient, depuis hier,
de l'opération « Cœur de village » initiée par la Région. ... (Journal Saône-et-Loire)
Gouvernement Les réactions 7 nov 2003
...que de donner aux patrons le droit de piquer, à leur guise, un jour de congé aux
salariés pour se remplir un peu plus les poches en cassant les conventions ... (L'Humanité)
Trois nouvelles conventions d'investissement : Près de 700 ... 6 nov 2003
Le gouvernement vient de signer trois conventions d'investissement avec des opérateurs
privés dans le secteur de l'agro-alimentaire, la distribution et la ... (Al Bayane)
La justice annule l'accès 6 nov 2003
La résolution qui autorise les conventions de partenariat entre l'IEP de Paris
et des lycées permettant à des élèves de milieux défavorisés d'accéder ... (Nouvel Observateur)
Investissement au Maroc: 3 conventions pour 697 millions de DH 5 nov 2003
Le Premier ministre vient de présider lundi une cérémonie de signature
de trois conventions d'investissement pour 690 millions de DH. ... (Yabiladi.com)
Conventions d'investissement dans l'agro-alimentaire, la ... 4 nov 2003
Le Premier ministre, Driss Jettou, a présidé, lundi à Rabat, la cérémonie
de signature de trois conventions d'investissement dans les secteurs de l ... (L'Économiste)
Signature de conventions: Plus de huit milliards contre le Sida ... 3 nov 2003
...au Burkina et du Fonds mondial basé à Genève (Suisse) ont signé, jeudi 30 octobre
2003 dans la salle de conférences des Nations unies, deux conventions de ... (AllAfrica)
L’ETUDE D’UN REGIME DES RESSOURCES NATURELLES PARTAGEES ... 3 nov 2003
Les Etats doivent règler la question en utilisant le terme « objection
», tel que cela ressort des Conventions de Vienne de 1969 et 1986. ... (ONU (Communiqués de presse))
Bulletin des Négociations de la Terre 1 nov 2003
...pour l'Environnement Mondial (FEM) comme mécanisme de financement de la CCD; les
activités de promotion et de renforcement des liens avec les conventions et ... (Earth Negotiations Bulletin)
SM le Roi a présidé la cérémonie de signature de sept ... 1 nov 2003
Le Souverain a par la suite présidé la cérémonie de signature de sept conventions
(développement durable, éducation, humanitaire, caravanes médicales ... (L'Économiste)
Jettou: Signature de plusieurs conventions d'investissement 29 oct 2003
Driss Jettou, le Premier ministre a présidé, mardi à Rabat, la cérémonie de
signature de plusieurs conventions d'investissement dans les secteurs des ... (L'Économiste)
Conventions collectives et intérêts communs : renouer avec la ... 29 oct 2003
Des lois et les conventions collectives ont permis dans le passé de garantir,
au moins pour un temps, les avancées arrachées par la lutte collective. ... (Lutte Ouvrière)
Madagascar et la France signent deux conventions de 16,5 millions ... 23 oct 2003
ANTANANARIVO, 23 octobre (XINHUA) -- La France signera jeudi à Paris avec Madagascar
deux conventions de financement portant sur des investissements d ... (XINHUA)
Non au démantèlement des conventions collectives 21 oct 2003
N'y at-il pas contradiction à réunir une table ronde sur l'emploi, d'un côté,
et à remettre en cause les conventions collectives, de l'autre ? ... (Libération)
SIXIEME COMMISSION : DEBAT EN COURS 20 oct 2003
Sixième Commission. Il est indispensable que les douze conventions
sectorielles soient complétées par un instrument général. La ... (ONU (Communiqués de presse))
Le Parlement crée une commission spéciale chargée de vérifier ... 14 nov 2003
L’Assemblée nationale a décidé la création d’une commission spéciale chargée
de l’examen de la validité des conventions à caractère économique ... (Digitalcongo.net)
LE COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELS EXAMINE ... 14 nov 2003
De 2002 à aujourd'hui, 38 conventions collectives ont été signées
dont 22 dans le secteur privé, a indiqué la délégation. ... (ONU (Communiqués de presse))
Conflits et guerres : l'appel islamique propose la connaissance ... 14 nov 2003
...des relations de coopération entre les peuples et nations, sur la base de la légalité
consacrée aussi bien par les religions et les traités et conventions ... (All Africa)
Bulletin des Négociations de la Terre 14 nov 2003
...la FRANCE, le PEROU et la POLOGNE ont appelé à une coopération accrue à travers
le mécanisme d'échange d'information, y compris avec les conventions ... (Earth Negotiations Bulletin)
Le Président Zine El Abidine Ben Ali préside la réunion du ... 14 nov 2003
Le conseil a par ailleurs examiné un projet de loi portant approbation de conventions
additionnelles visant à transformer un certain nombre de banques de ... (All Africa)
«Greenpeace a toujours été altermondialiste» 14 nov 2003
YJ: Depuis trente ans, Greenpeace participe et initie parfois des grandes conventions
internationales pour protéger la biodiversité ou pour stopper les ... (Libération)
République sud-africaine : distinction honorifique décernée au ... 14 nov 2003
En vertu des quatre Conventions de Genève de 1949 et de leurs Protocoles additionnels
de 1977 - dignes successeurs de la Ire Convention de Genève de 1864 ... (Libération)
Guerre d'usure au Sénat 14 nov 2003
...travaux en commission. Les trois partis ont tenu la tribune pendant
des heures pour évoquer trois conventions internationales. On a ... (Le Soir en ligne)
Communiqués de presse de l'UE 14 nov 2003
António Vitorino, a indiqué ce qui suit: "il s'agit d'une première étape importante,
qui prélude au remplacement de la mosaïque complexe de conventions ... (Europa (Communiqués de presse))
Attractivité : les dix propositions du rapport Huygue 14 nov 2003
...attractive la fiscalité applicable aux cadres internationaux en exonérant de l'impôt
sur le revenu la prime d'expatriation, en finalisant les conventions en ... (RCI)
LA QUATRIEME COMMISSION ADOPTE PLUSIEURS TEXTES SUR LA MISSION DE ... 14 nov 2003
...positions inacceptables. S’agissant des références aux Conventions
de Genève, la position d’Israël est connue, at-il ajouté. L ... (ONU (Communiqués de presse))
À quoi sert un commissaire? 14 nov 2003
...d'un budget de plus de 600 millions de dollars; du niveau de la taxe scolaire;
du plan d’embauche et de répartition de 18 000 employés; des conventions ... (Courrier Ahuntsic)
Les travailleurs de la FSSA ont besoin des Métallos, un syndicat ... 14 nov 2003
...tous les services que la Fédération souhaitait recevoir : services de formation,
de recherche, de défense, de soutien lors de négociations de conventions ... (LBR (Communiqués de presse))
Le mandat européen d ’ obtention de preuves est sur la table 14 nov 2003
Cette proposition remplace une mosaïque complexe de conventions et représente
une première étape dans la réussite d’une pleine coopération dans le ... (EUpolitix)
Meknès : visite de la Fédération international de la Croix- ... 14 nov 2003
...assure la formation de 500 à 600 secouristes par an, en plus d'autres programmes
de formation en secourisme, au travail entrepris dans le cadre de conventions ... (Menara)
Théâtre: l'imagination à l'infini 14 nov 2003
La démarche artistique de cette compagnie originale se sert de la contrainte
comme outil et tend ainsi à dépasser les conventions pour réinventer les ... (Le Progrès)
Cinéma - Les producteurs québécois dénoncent le chantage d ' ... 14 nov 2003
En fait, sur les 13 dernières productions américaines qui sont venues au Québec,
11 ont utilisé les conventions collectives négociées par l'association. ... (Le Devoir (Abonnement))
Corrections souhaitables 14 nov 2003
La mesure est plus restrictive mais permet d'éviter que des conventions
différentes ne se chevauchent au sein de la société d'accueil. ... (Le Devoir (Abonnement))
LES GEOMETRES VOUS REPONDENT 14 nov 2003
Sauf conventions contraires prévues entre les parties, il paraît donc logique
que ce soit le vendeur qui prenne en charge cette réfection de clôture ... (Journal Saône-et-Loire)
Grève au centre Marguerite-Le-Maître 14 nov 2003
Tout le monde sera reclassé et les conventions collectives harmonisées dès
le mois de janvier, répond le directeur du centre Jean-Luc Kerguelen. ... (Ouest France)
La domination du capital financier 14 nov 2003
...des travailleurs et de leurs familles et ils doivent en particulier atteindre l'objectif
d'un travail décent pour tous et s'engager à ce que les conventions ... (Les Échos (Abonnement))
Nouvelles pertes en vue pour les sociétés d'État québécoises 14 nov 2003
Le gouvernement est également en négociations avec les quelque 420.000 employés
du secteur public pour renouveler les conventions collectives et l ... (Reuters.ca)
Le président de la commission de l'UE en visite à Ouagadougou 14 nov 2003
Au cours de cette visite, M. Prodi se penchera sur l'évolution des différentes
conventions et surtout le nouvel accord de partenariat entre l'UE et les ACP ... (RCI)
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