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Actualités: Adoption
Débats budgétaires : adoption d'un projet de loi pérennisant l ... Publié depuis 14 heures
La Chambre des Députés a examiné et adopté, hier après-midi en séance plénière,
un projet de loi amendant et complétant la loi 95/34 du 17 avril 1995 ... (All Africa)
CADC : Adoption du document et exclusion de 9 délégués 23 déc 2003
Rappelons, enfin, que l’adoption du document dans la forme insiste sur la révocation
des indus élus locaux, le consensus n’a pas pu se faire sur le cas ... (Kabyle.com)
Adoption d'un décret-loi italien pour aider Parmalat 23 déc 2003
ROME - Le gouvernement italien a adopté mardi en conseil des ministres un décret-loi
visant "la restructuration des grandes entreprises en état de cessation ... (Libération)
Guinée-Bissau: Adoption d'une "déclaration" pour une transition ... 22 déc 2003
...et membres du Conseil national de transition (CNT) de Guinée-Bissau, réunis depuis
vendredi à Gorée, ont clos samedi soir leurs travaux par l'adoption d ... (Le Matinal)
Belgique : adoption de la loi d'amnistie fiscale 22 déc 2003
Le projet du ministre belge des Finances, Didier Reynders, a été voté vendredi
dernier par les sénateurs qui ont suivi les députés dans leur vote ... (Fenetre Europe)
Union arabe de radiodiffusion: Adoption de plusieurs résolutions 22 déc 2003
Les travaux de la 23e session de l'Union arabe de radiodiffusion (ASBU) ont
été couronnés dimanche par l'adoption de plusieurs résolutions. ... (L'Économiste)
Adoption du budget 2004 de la Grèce 23 déc 2003
C'est un budget exceptionnel qu'ont adopté les députés grecs dans la nuit de
lundi et mardi, marqué par un programme record d'investissements publics, en ... (Les Échos)
Radio France: adoption du budget 2004, en équilibre à 517,04 ... 22 déc 2003
Radio France a adopté vendredi un budget en équilibre pour 2004 à 517,04 millions
d'euros, en hausse de 4,3% par rapport au budget 2003 (495,8 M EUR), a ... (Radio France)
Radio France: adoption du budget 2004, en équilibre à 517,04 ... 22 déc 2003
PARIS (AFP) - 22/12/2003 10h47 - Radio France a adopté vendredi un budget en équilibre
pour 2004 à 517,04 millions d'euros, en hausse de 4,3% par rapport au ... (TV 5)
Adoption du plan d ’ action d ’ Addis - Abeba 22 déc 2003
Les travaux de la 2ème Conférence Ministérielle du Forum sur la Coopération
Chine- Afrique ont été clôturés dans la capitale éthiopienne. ... (Nation.dj)
Allemagne: l'adoption des réformes met Schroeder le dos au mur 18 déc 2003
L'adoption des projets de loi, parmi lesquels une baisse d'impôts dès
janvier 2004, par les deux chambres ne fait pratiquement aucun doute. ... (TV 5)
Adoption du plan stratégique sur le SIDA 17 déc 2003
...de l'avant-projet de loi sur le VIH/SIDA, en vue d'assurer la protection et la promotion
intégrale de la santé de la population, à travers l'adoption des ... (All Africa)
France Télécom : FO regrette l'adoption d'une loi " ... 20 déc 2003
La fédération FO de la Communication a regretté samedi l'adoption d'une loi
"inquiétante" sur "la privatisation totale de France Télécom" autorisant l ... (Le Revenu)
La loya jirga avance vers l'adoption de la nouvelle constitution ... 21 déc 2003
KABOUL (AP) -- La loya jirga réunie à Kaboul avance vers l'adoption de la nouvelle
constitution afghane, même si le grand conseil traditionnel demeure très ... (Nouvel Observateur)
Adoption d'un texte sur la protection de l'enfance 18 déc 2003
Le Parlement a adopté définitivement jeudi le projet de loi sur l'accueil et la
protection de l'enfance qui prévoit notamment la création d'un Observatoire ... (Le Matin.ma)
Adoption définitive du budget 2004 18 déc 2003
PARIS (AFP) - 18/12/2003 22h20 - Le projet de loi de finances pour 2004 a été
définitivement adopté par le Parlement jeudi soir, après le vote par le ... (TV 5)
Adoption définitive du budget 2004 18 déc 2003
PARIS (AFP) - 18/12/2003 22h40 - Le projet de loi de finances pour 2004 a été
définitivement adopté par le Parlement jeudi soir, après le vote par le ... (TV 5)
L’ASSEMBLEE GENERALE VOTE L’ADOPTION DE PLUSIEURS MESURES ... 19 déc 2003
En résumé, la représentante du Secrétariat a fait valoir que l’adoption de
cette résolution entraînerait des dépenses supplémentaires de 948 000 ... (ONU (Communiqués de presse))
Adoption de la Loi sur le ministère du Développement ... 17 déc 2003
QUEBEC, le 17 déc. /CNW Telbec/ - "L'adoption du projet de loi 34 témoigne de la
volonté du gouvernement de faire confiance aux régions et vient confirmer ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Législation pharmaceutique: Bruxelles salue l'adoption de la ... 18 déc 2003
BRUXELLES, 18 déc (AFP) - La Commission européenne s'est félicitée jeudi de
l'adoption par le Parlement européen (PE) de la réforme de la législation ... (Cité des sciences)
PARIS (AFP) - Adoption définitive du budget 2004 18 déc 2003
Le pour 2004 a été définitivement adopté par le Parlement jeudi soir, après
le vote par le Sénat, comme l'avait fait la veille l'Assemblée nationale ... (La Croix)
Adoption définitive du collectif budgétaire 2003 18 déc 2003
Le collectif budgétaire 2003 a été définitivement adopté par le Parlement jeudi
soir, après le vote par le Sénat, comme l'avait fait dans l'après-midi l ... (Le Revenu)
France : adoption définitive du budget 2004 18 déc 2003
Le projet de loi de finances pour 2004 a été définitivement adopté par le Parlement
français jeudi soir, après le vote par le Sénat, comme l'avait fait ... (L'Agefi (Abonnement))
France : adoption définitive du budget 2004 18 déc 2003
PARIS, 18 déc (AFP) - Le projet de loi de finances pour 2004 a été définitivement
adopté par le Parlement français jeudi soir, après le vote par le ... (Vie Financière)
Adoption du budget 2004 18 déc 2003
Les députés européens ont définitivement adopté hier à Strasbourg le budget
de l'Union pour un total d'un peu plus de 99 milliards d'euros, soit moins de ... (DNA)
Adoption définitive du collectif budgétaire 2003 18 déc 2003
PARIS, 18 déc (AFP) - Le collectif budgétaire 2003 a été définitivement adopté
par le Parlement jeudi soir, après le vote par le Sénat, comme l'avait ... (Vie Financière)
Conférence des parlementaires scouts : adoption de la ... 19 déc 2003
...instituée au niveau des parlements arabes a été adoptée, jeudi, lors de la 4eme
conférence des parlementaires scouts organisée au Caire."Cette adoption ... (APS)
Pologne / budget 2004 : adoption par la Diète avec déficit ... 19 déc 2003
La Diète (chambre basse) polonaise a adopté vendredi la loi de finances pour 2004
avec un déficit réduit à 45,3 milliards de zlotys (9,74 mds EUR) contre ... (L'Agefi (Abonnement))
Pologne/budget 2004: adoption par la Diète avec déficit ... 19 déc 2003
VARSOVIE - La Diète (chambre basse) polonaise a adopté vendredi la loi de finances
pour 2004 avec un déficit réduit à 45,3 milliards de zlotys (9,74 mds ... (Romandie)
Adoption de règles strictes pour la recherche sur les cellules ... 18 déc 2003
Le financement européen de la recherche sur les cellules souches prélevées
sur des embryons humains surnuméraires va être soumis à de nouvelles ... (EUpolitix)
Le gouvernement veut imposer le bâillon pour forcer l'adoption ... 15 déc 2003
Le gouvernement s'apprêtait à imposer lundi un bâillon à l'Assemblée
nationale pour forcer l'adoption de neuf projets de loi contestés. ... (Matinternet)
Appel à l'adoption d'une solution «politique consensuelle» de ... 9 déc 2003
Le Maroc et l'Espagne ont appelé, mardi, à l'adoption d'une «solution politique
consensuelle» de la question du Sahara «négociée par toutes les Parties ... (Le Matin.ma)
Le gouvernement impose le bâillon pour forcer l'adoption de lois ... 15 déc 2003
QUEBEC (PC) - Le gouvernement s'apprêtait à imposer tard lundi un bâillon à l'Assemblée
nationale pour forcer l'adoption de neuf projets de loi contestés ... (Sympatico)
Le gouvernement veut imposer le bâillon pour forcer l'adoption ... 15 déc 2003
QUEBEC (PC) - Le gouvernement s'apprêtait à imposer lundi un bâillon à l'Assemblée
nationale pour forcer l'adoption de neuf projets de loi contestés. ... (Mes Nouvelles)
Dans l'attente de l'adoption des projets de loi 9 déc 2003
Le travail de secrétariat se poursuit après l'adoption en commissions
des projets de loi examinés. La prestation des membres ... (All Africa)
Forum Chine-Afrique: adoption du plan d'action 2004-06 16 déc 2003
La Chine soutient les efforts des pays africains pour prévenir et combattre le
terrorisme, y compris l'adoption d'une convention contre le terrorisme et l ... (XINHUA)
Bioéthique: adoption en 2e lecture à l'Assemblée, un "recul" ... 11 déc 2003
Mais l'adoption en deuxième lecture n'a pas échappé au clivage traditionnel,
tous les députés de gauche présents ayant voté contre. ... (TV 5)
Adoption du plan stratégique sur le SIDA 17 déc 2003
...de l`avant-projet de loi sur le VIH/SIDA, en vue d`assurer la protection et la promotion
intégrale de la santé de la population, à travers l`adoption des ... (AngolaPress)
L'UE de plus en plus pessimiste sur l'adoption rapide de sa ... 12 déc 2003
Les dirigeants de l'Union européenne élargie, réunis en sommet à Bruxelles,
ont sombré dans le pessimisme vendredi en prévenant qu'ils risquaient de ne ... (Courrier International)
Lueur l'espoir : adoption prochaine d'un code de gestion de la ... 12 déc 2003
Les ex rebelles ivoiriens (Forces Nouvelles) ont annoncé mercredi qu'ils allaient
retirer à compter de demain samedi 13 décembre des armes lourdes de la ... (All Africa)
Débats budgétaires: Adoption du projet de budget de la Chambre ... 16 déc 2003
La Chambre des Députés a poursuivi, hier après-midi, sous la présidence de M.
Foued Mebazaâ, président de la Chambre, la discussion du projet de budget ... (All Africa)
Vers l'adoption d'une loi sur la laïcité 12 déc 2003
Marquer « un coup d'arrêt aux dérives communautaires », tel est le but de
la « loi sur la laïcité » préconisée par la commission Stasi dans un ... (Le Matin.dz)
L'UE de plus en plus pessimiste sur l'adoption rapide de sa ... 12 déc 2003
BRUXELLES (AFP) - Les dirigeants de l'Union européenne élargie, réunis en sommet
à Bruxelles, ont sombré dans le pessimisme vendredi en prévenant qu'ils ... (Le Figaro)
Vers une adoption du Fonds de solidarité numérique 10 déc 2003
Les travaux du Sommet mondial de la société de l’information (SMSI), ouverts
mercredi à Genève, devraient être sanctionnés aujourd’hui par une ... (Le Soleil.sn)
Adoption par le Sénat du collectif budgétaire 2003 16 déc 2003
PARIS (AFP) - 16/12/2003 20h12 - Le Sénat a adopté mardi soir en première lecture
le collectif budgétaire 2003, par 201 voix contre 114, le PS et le PCF ... (TV 5)
Londres doute de l'adoption du projet de Constitution européenne 11 déc 2003
LONDRES (AP) -- Le chef de la diplomatie britannique émet des doutes
à la veille de l'ouverture du sommet de Bruxelles. Jack Straw ... (Nouvel Observateur)
Adoption solennelle du budget 2004 par le Sénat 9 déc 2003
PARIS (AFP) - 09/12/2003 20h29 - Le Sénat a adopté solennellement mardi soir par
207 voix contre 112 le projet de loi de finances pour 2004 qui comporte de ... (TV 5)
Adoption solennelle du budget 2004 par le Sénat 9 déc 2003
PARIS (AFP) - 09/12/2003 20h32 - Le Sénat a adopté solennellement mardi soir par
207 voix contre 112 le projet de loi de finances pour 2004, qui comporte de ... (TV 5)
Les travaux se poursuivent pour l'adoption du bâillon à Québec 16 déc 2003
QUEBEC (PC) - Comme le gouvernement n'a pu adopter le bâillon dans les délais prescrits
hier, les travaux parlementaires à ce sujet se poursuivent ce matin ... (Mes Nouvelles)
Bull : adoption du plan par les porteurs d ’ Océanes 11 déc 2003
Sans surprise, l’assemblée générale des porteurs d'océanes de Bull
a adopté tout à l’heure à plus de 95% les modalités du projet de ... (Le Figaro)
Les travaux se poursuivent pour l'adoption du bâillon à Québec 16 déc 2003
Comme le gouvernement n'a pu adopter le bâillon dans les délais prescrits hier,
les travaux parlementaires à ce sujet se poursuivent ce matin à Québec. ... (Matinternet)
Adoption : le parcours du combattant 11 déc 2003
Malgré un grand nombre de pupilles d'État dans le département (35 au 31 décembre
dernier), l'adoption reste un véritable parcours du combattant. ... (L'Union)
LA DEUXIEME COMMISSION POURSUIT L’ADOPTION DE SES ... 11 déc 2003
Unies. La Commission poursuivra l’adoption de ses recommandations
à l’Assemblée générale, demain vendredi 12 décembre. ... (ONU (Communiqués de presse))
Le Maroc plaide pour l ’ adoption d ’ un pacte de solidarité 11 déc 2003
Pour le ministre, la réalisation de cet objectif est tributaire de l'adoption
d'un Pacte de solidarité numérique en faveur des pays qui connaissent des ... (Menara)
Malgré l'adoption du bâillon, la vigile se poursuit 16 déc 2003
...même où Jean Charest se disait « ouvert au dialogue » avec les centrales syndicales,
une réunion du conseil des ministres scellait en secret l'adoption ... (RC Québec)
SMSI : Adoption d’une déclaration de principe et d’un plan d ... 13 déc 2003
Le Sommet mondiale de la Société de l'Information (SMSI) a clôturé, vendredi
soir à Genève, ses travaux par l'adoption d'une Déclaration de Principes et ... (Menara)
Stasi propose l ’ adoption d ’ une loi sur la laïcité 11 déc 2003
...de sages français, présidée par le Médiateur de la République Bernard Stasi,
propose dans son rapport remis jeudi au président Jacques Chirac l'adoption d ... (L'Économiste)
LA DEUXIEME COMMISSION REPORTE A DEMAIN L’ADOPTION DE SES ... 15 déc 2003
La Commission a donc reporté à demain, mardi 16 décembre, à 11 heures, l’adoption
des projets de résolution relatifs au commerce international, au ... (ONU (Communiqués de presse))
Nouveau report de l'adoption du plan d'action - La patience des ... 10 déc 2003
Québec -- À quelques jours du premier anniversaire de l'adoption de la Loi visant
à lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale, les démunis doivent ... (Le Devoir (Abonnement))
Fonds de solidarité numérique : Genève vers l’adoption de l ... 10 déc 2003
L’appel à la création d’un Fonds de solidarité numérique sera lancé au terme
des travaux de la première phase du Sommet mondial sur la société de l ... (Le Quotidien.sn)
L'Europe des 25 réunie pour l'adoption de la Constitution 12 déc 2003
Les chefs d'Etat et de gouvernement des pays membres de l'Union européenne se
sont réunis les 12 et 13 décembre à Bruxelles pour un Conseil européen. ... (PM France (Communiqués de presse))
Londres doute de l'adoption du projet de Constitution européenne 11 déc 2003
LONDRES (AP) - Le chef de la diplomatie britannique émet des doutes
à la veille de l'ouverture du sommet de Bruxelles. Jack Straw ... (Edicom)
Adoption solennelle du budget 2004 par le Sénat 9 déc 2003
Le Sénat a adopté solennellement mardi soir le projet de loi de finances pour 2004,
qui comporte de nouvelles baisses d'impôts et des hausses des taxes sur ... (L'Agefi (Abonnement))
L'UE de plus en plus pessimiste sur l'adoption rapide de sa ... 12 déc 2003
..."Cela va être très, très difficile car les positions sont très éloignées",
a déclaré le Premier ministre britannique Tony Blair. ... (Actu Live)
« Son adoption est la seule solution pour le développement ... 15 déc 2003
Le gros rapport de la commission « agriculture environnement » fut l'élimination
des déchets. Le dossier de l'incinérateur de Gueugnon a ressurgi. ... (Journal Saône-et-Loire)
ADOPTION DEFINITIVE DE LA REFORME DE L'AIDE MEDICALE D'ETAT AU ... 17 déc 2003
PARIS, 17 décembre (APM-Reuters) - Les sénateurs ont adopté mardi soir, dans sa
version définitive, la réforme de l'accès à l'aide médicale d'Etat (AME ... (Agence de Presse Médicale)
Adoption par le Sénat du collectif budgétaire 2003 16 déc 2003
Le Sénat a adopté mardi soir en première lecture le collectif budgétaire 2003,
par 201 voix contre 114, le PS et le PCF ayant voté contre, l'UMP et l ... (Actu Live)
Adoption d’une loi sur la lutte contre 15 déc 2003
La Chambre des Députés a examiné, mardi au palais du Bardo, au cours d’une séance
plénière, sous la présidence de M. Fouad Mebazaâ, président de la ... (Tunis Hebdo)
Election des membres du Comité central et adoption du ... 14 déc 2003
Le Conseil national du Parti de l'Istiqlal a clôturé, hier dimanche, 14-12-2003,
les travaux de sa deuxième session qui ont été couronnés par un ... (L'Opinion)
Entretien avec Jean-Bernard Peyronel, version courte Publié depuis 2 heures
L’adoption du PaCS aurait-elle donné à certains l’impression que la question
posée par les droits des gais et des lesbiennes était réglée ? ... (Mon Choix)
Mal contrôlée, l'adoption d'enfants mexicains attire les ... 15 déc 2003
MEXICO, 30 juillet 2001 (latinreporters.com) - Le Mexique est l'un des pays offrant
aux étrangers les plus grandes facilitésd'adoption d'enfants, grâce ... (Latin Reporters)
UE - Adoption de règles sur les prélèvements d'organes 16 déc 2003
Pour favoriser l'adoption de la directive, les eurodéputés ont renoncé aux amendements
les plus controversés qu'ils avaient approuvés en première lecture ... (Kompass.fr)
Adoption de la Loi sur les coopératives - LE MINISTRE AUDET ... 12 déc 2003
QUEBEC, le 12 déc. /CNW Telbec/ - L'Assemblée nationale a procédé
aujourd'hui à l'adoption de la Loi sur les coopératives. ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Adoption de la Loi sur les coopératives 12 déc 2003
Québec, le 12 décembre 2003 - L'Assemblée nationale a procédé aujourd'hui
à l'adoption de la Loi sur les coopératives. « Enfin ... (Gouv. du Québec (Communiqués de presse))
Motorola accélère le mouvement vers l'adoption de la mémoire ... 10 déc 2003
AUSTIN, Texas - La division Semiconductor Products Sector (secteur
des produits semi-conducteurs) de Motorola Inc. a accéléré ... (EETimes.fr)
Adoption d'une déclaration pour le droit humain à l'eau 12 déc 2003
Des organisations citoyennes de divers pays réunies cette semaine à Rome ont adopté
une «déclaration sur le droit humain à l'eau» en raison du refus des ... (Le Devoir (Abonnement))
La CAPEB souhaite l’adoption définitive de la TVA à 5,5% dans ... 10 déc 2003
Dans un communiqué, la Confédération des artisans et des petites entreprises
du bâtiment (CAPEB) se réjouit de la reconduction pour deux ans de l ... (Batiactu)
POLITIQUE MACROECONOMIQUE ET SECTORIELLE, ENVIRONNEMENT, LUTTE ... 23 déc 2003
...l’Assemblée a encouragé la recherche de mécanismes novateurs de traitement de
la dette, comme l’étude d’un mécanisme international dont l’adoption ... (ONU (Communiqués de presse))
Adoption définitive du collectif budgétaire 18 déc 2003
Il a été transmis au Sénat, qui devait l'adopter dans la soirée. Aprèsl'adoption
du collectif budgétaire, les députés sont partis en vacances. ... (24 heures)
France Télécom : FO regrette l'adoption d'une loi " ... 20 déc 2003
PARIS, 20 déc (AFP) - La fédération FO de la Communication a regretté samedi
l'adoption d'une loi "inquiétante" sur "la privatisation totale de France ... (La Vie Financière)
Les réponses de Lionel Jospin Publié depuis 2 heures
Il revient à notre pays d’engager un débat nécessaire afin de répondre à
cette nouvelle question de société, que constitue la demande d’adoption ... (Mon Choix)
La France hostile à l'adoption d'une Constitution européenne ... 8 déc 2003
La France est « hostile » à l'adoption par le sommet de Bruxelles d'un projet
de Constitution européenne incomplet qui renverrait à plus tard les ... (Le Matin.dz)
36eme session du Cssa : Adoption d'une série de recommandations 3 déc 2003
...a été adoptée, mardi à Alger, à l'issue de la 36eme session du comité exécutif
du conseil supérieur du sport en Afrique.Après l'adoption du bilan ... (APS)
La docilité de la Douma a permis l'adoption des réformes de ... 6 déc 2003
A la fin 2001, l'infériorité numérique des députés communistes permet l'adoption
du premier code du travail post-soviétique, qui garantit une assurance ... (TV 5)
Le Président de la République défend l'adoption d'une loi sur ... 1 déc 2003
Le chef de l'Etat angolais, José Eduardo dos Santos, a plaidé jeudi en faveur
de l'adoption urgente d'une loi sur le VIH/Sida, en vue de protéger les ... (All Africa)
La France et l'Allemagne hostiles à l'adoption d'une ... 8 déc 2003
BRUXELLES (AFP) - 08/12/2003 18h00 - La France est "hostile" à l'adoption par
le sommet de Bruxelles d'un projet de Constitution européenne incomplet qui ... (TV 5)
Italie: adoption d`une importante réforme de l`audivisuel 3 déc 2003
...cette réforme. Le titre Mediaset avait d`ailleurs gagné 3% lors
de l`adoption du projet de réforme le 2 octobre. La société ... (AngolaPress)
Italie: adoption d'une importante réforme de l'audivisuel 2 déc 2003
...cette réforme. Le titre Mediaset avait d'ailleurs gagné 3% lors
de l'adoption du projet de réforme le 2 octobre. La société ... (TV 5)
Le parlement ajourne l`adoption de la loi sur l`émission des ... 5 déc 2003
L`adoption finale du projet aura lieu lors de la session qui approuvera le budget
général de l`Etat 2004 prévue le 16 décembre décembre prochain. ... (AngolaPress)
Adoption des crédits de la diplomatie française en dépit de la ... 2 déc 2003
PARIS, 2 décembre (XINHUA) -- Le ministre français du Budget Alain Lambert a considéré
mardi, au lendemain d'une grève massivement suivie dans le réseau ... (XINHUA)
Legris Industries : adoption du projet de garantie de cours 3 déc 2003
Le Conseil de surveillance de Legris Industries s'est réuni le 2 décembre, pour
examiner les conditions du projet de garantie de cours sur les actions du ... (Le Figaro)
AU LENDEMAIN DE LA CRISE IRAQUIENNE, LA 58EME SESSION DE L’ ... 24 déc 2003
...les Chefs d’État et de gouvernements et les ministres en charge de la santé
présents à New York de faire le bilan des mesures prises depuis l’adoption ... (ONU (Communiqués de presse))
TROISIEME COMMISSION: ADOPTION DE PROJETS DE RESOLUTION (REUNION ... 1 déc 2003
...situation. Il a rappelé que le Myanmar a annoncé l’adoption d’une
feuille de route pour la transition vers la démocratie. ... (ONU (Communiqués de presse))
Partenariat enregistré pour homosexuels: l'adoption interdite 3 déc 2003
BERNE - Le National a refusé l'adoption d'enfants et le recours à
la procréation médicale assistée aux futurs couples "pacsés". ... (Romandie)
Partenariat enregistré pour homosexuels: l'adoption interdite 3 déc 2003
Mais, dans le camp bourgeois, l'argument selon lequel tout enfant doit avoir
un père et une mère a prévalu. L'adoption pose un problème majeur. ... (Bluewin)
Le National interdit l'adoption 3 déc 2003
Mais, dans le camp bourgeois, l'argument selon lequel tout enfant doit avoir
un père et une mère a prévalu. L'adoption pose un problème majeur. ... (Journal du Jura)
Une « absence de sens historique » 03 Dec 2003
Le Premier ministre hongrois, Peter Medgyessy, est passé en Belgique à quelques
jours de l'adoption d'une constitution européenne et à la veille de la ... (Libre Belgique)
Adoption de l'avant projet de la loi sur la promotion des ... 30 nov 2003
...[Aps 30/11/03] L'avant projet de la loi relative à la promotion des énergies renouvelables
dans le cadre du développement durable a été adopte dimanche ... (APS)
Adoption : quels recours après un refus d ' agrément ? 30 nov 2003
La demande d'adoption, qu'elle concerne un enfant étranger ou un enfant pupille
de l'Etat français, doit obligatoirement être « validée » par les ... (DNA)
Adoption par le Sénat du budget de la Communication 29 nov 2003
Le Sénat a voté, dans la nuit de vendredi à samedi, le budget de la Communication,
en procédant, à la demande du ministre Jean-Jacques Aillagon, à une ... (L'Agefi (Abonnement))
Adoption par l ’ AIEA d ’ une résolution sur le problème ... 28 nov 2003
Mohamed ElBaradeï, directeur général de l'AIEA, s'est réjoui de l'adoption
de la résolution parce qu'elle renforce le rôle de l'agence dans l ... (RCI)
ONU: adoption d'un protocole sur les débris de guerre explosifs 28 nov 2003
GENEVE, 28 novembre (XINHUA) -- Après plus de deux ans d'intenses négociations,
les 92 pays signataires de la convention de l'ONU sur les armes classiques ... (XINHUA)
Adoption d'un amendement créant le délit d'interruption de ... 28 nov 2003
Au lendemain de l'adoption d'un amendement créant le délit d'interruption de
grossesse involontaire, Philippe Douste-Blazy a déclaré vendredi que la ... (Amadoo.com)
AP-HP: adoption du plan pluriannuel d'équilibre et d'économies 28 nov 2003
PARIS, 28 nov (AFP) - 19h23 - Le conseil d'administration de l'Assistance Publique-Hôpitaux
de Paris (AP-HP) a adopté vendredi le plan pluriannuel de retour ... (AFP Île-de-France)
Adoption définitive du projet de budget de la Sécurité sociale 27 nov 2003
PARIS (AFP) - 28/11/2003 06h19 - Le Parlement a adopté définitivement jeudi
soir le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2004, qui prévoit ... (TV 5)
Adoption du projet de loi anti-spam aux Etats-Unis 27 nov 2003
Des industriels de l'Internet, tels qu’American OnLine ou encore
Microsoft, se sont félicités de l'adoption du texte. Bill Gates ... (Isecurelabs)
Le CSA étudie le cas de " Piwi " + adoption 27 nov 2003
M. Claude-Yves Robin, président de la société Canal J International, éditrice
de la chaîne pour enfants TiJi, a demandé au Conseil de s'assurer que le ... (Satmag)
Adoption par le Sénat des crédits de l ' Outre - mer 27 nov 2003
Le Sénat a adopté jeudi les crédits de l'Outre-mer pour 2004 qui s'élèvent à
1,121 milliard d'euros, soit 11 % de l'ensemble de l'effort financier pour l ... (L'Agefi (Abonnement))
PARIS (AFP) - Adoption définitive du projet de budget de la ... 27 nov 2003
Le Parlement a adopté définitivement jeudi soir le de la Sécurité sociale pour
2004, qui prévoit notamment une hausse de 8 à 10% du prix des cigarettes ... (La Croix)
Adoption définitive du projet de budget de la Sécurité sociale 27 nov 2003
PARIS, 28 nov (AFP) - Le Parlement a adopté définitivement jeudi soir le projet
de budget de la Sécurité sociale pour 2004, qui prévoit notamment une ... (Cité des sciences)
Le projet spécial d'adoption devient permanent (03/11/26) 26 nov 2003
SAINT JOHN (CNB) - Le projet spécial d'adoption du Nouveau-Brunswick
deviendra un programme gouvernemental permanent. C'est ce ... (CNB (Communiqués de presse))
TROISIEME COMMISSION: ADOPTION DE PROJETS DE TEXTE (REUNION EN ... 26 nov 2003
...les femmes victimes d’accidents et de blessures à la suite d’un avortement,
la position des Etats-Unis ne change en aucune mesure malgré l’adoption de ... (ONU (Communiqués de presse))
Adoption du traité d'élargissement à l'Assemblée nationale 26 nov 2003
Ceux qui se sont abstenus sur l'élargissement font évidemment le lien avec la
future Constitution européenne contre l'adoption de laquelle ils militent. ... (Ouest France)
Brésil: adoption de la réforme des retraites en première ... 26 nov 2003
BRASILIA - Le Sénat brésilien a approuvé mercredi soir en première
lecture le projet de réforme des retraites du gouvernement. ... (SwissInfo)
Adoption de la réforme des retraites en première lecture 26 nov 2003
...[ats] - Le texte a été approuvé par 55 voix pour et 25 contre.
Le texte ouvre la porte en outre à 40 millions de salariés du ... (Bluewin)
Adoption du nouveau programme national de lutte contre le sida 26 nov 2003
Berne (AP) La Suisse ne doit pas baisser la garde face au sida. Le
Conseil fédéral a adopté mercredi le programme national de ... (Edicom)
Les parlementaires veulent faciliter l'adoption nationale et ... 25 nov 2003
PARIS (AFP) - 25/11/2003 20h09 - Le groupe d'études parlementaire sur l'adoption
présidé par Michèle Tabarot (UMP, Alpes-maritimes) s'est mardi comme ... (TV 5)
Les parlementaires veulent faciliter l'adoption nationale et ... 25 nov 2003
Le groupe d'études parlementaire sur l'adoption présidé par Michèle Tabarot
(UMP, Alpes-maritimes) s'est mardi comme objectif de "faciliter l'adoption ... (Actu Live)
TROISIEME COMMISSION: PRESENTATION ET ADOPTION DE PROJETS DE ... 24 nov 2003
...le caractère civil et humanitaire des camps et zones d’installation de réfugiés,
conformément au droit international, grâce, notamment, à l’adoption ... (ONU (Communiqués de presse))
Serbie : les turpitudes de l ’ adoption du budget 24 nov 2003
L’adoption du budget entraîne chaque année des agitations au sein du gouvernement
; cette fois-ci, elle risque d’être d’autant plus perturbée, vu les ... (Courrier des Balkans)
UMA : Adoption du document des experts par les ministres des ... 23 nov 2003
...[Aps 23/11/03] Alger - Le conseil des ministres des affaires étrangères de l'union
du Maghreb arabe (UMA) a adopté samedi le document élaboré par les ... (APS)
Deux hommes prêts à reconnaître l'enfant avant son adoption 23 nov 2003
Mais, début novembre, la justice lui apprend qu'il est déjà trop tard
: l'enfant se trouve en famille d'accueil, en vue d'une adoption. ... (Ouest France)
L'UMP satisfaite de l'adoption d'un crédit d'impôt pour les ... 21 nov 2003
Jean-François Boyer, Secrétaire National de l'UMP en charge de la production
audiovisuelle, se félicite de l'adoption par l'Assemblée nationale, sur ... (Libération)
Annonce de l'adoption d'une mesure fiscale (03/11/21) 21 nov 2003
FREDERICTON (CNB) - Le ministre des Finances, Jeannot Volpé, a annoncé aujourd'hui
que les montants des crédits non remboursables et les tranches d ... (CNB (Communiqués de presse))
ECO - Portugal: adoption définitive budget 2004 au parlement, ... 21 nov 2003
Le parlement portugais a adopté vendredi définitivement le budget de l'Etat pour
2004, qui prévoit de limiter le déficit public à 2,8% du PIB l'an prochain ... (L'Agefi (Abonnement))
LA COMMISSION SOCIALE RECOMMANDE L’ADOPTION D’UN TEXTE SUR L ... 20 nov 2003
L’adoption du texte visant à promouvoir la réalisation universelle du droit
des peuples à l’autodétermination a été précédée par un débat ... (ONU (Communiqués de presse))
Adoption du projet de politique nationale pharmaceutique 20 nov 2003
Benguela (Angola) , 19/11 - Le projet de base de politique nationale pharmaceutique
a été adopté mercredi lors du 18ème conseil consultatif élargi du ... (All Africa)
Adoption du projet de réforme du dialogue social 19 nov 2003
PARIS (AFP) - 19/11/2003 13h47 - Le ministre des Affaires sociales François Fillon
a exprimé mercredi "une grande satisfaction" à l'issue du Conseil des ... (TV 5)
Adoption du projet de réforme du dialogue social 19 nov 2003
PARIS (AFP) - Le ministre des Affaires sociales François Fillon a exprimé mercredi
"une grande satisfaction" à l'issue du Conseil des ministres qui venait d ... (Le Point)
Sécurité sociale 2004: adoption par le Sénat des volets ... 19 nov 2003
PARIS (AFP) - 19/11/2003 19h21 - Le Sénat a achevé mercredi l'examen des articles
sur les ressources, l'assurance maladie et la branche famille du projet de ... (TV 5)
Adoption in extremis d'un projet de loi lors d'un vote crucial ... 19 nov 2003
LONDRES, 19 nov (AFP) - Les députés britanniques ont adopté à une très courte
majorité mercredi soir un projet de loi instaurant des hôpitaux semi ... (Cité des sciences)
TROISIEME COMMISSION: PRESENTATION ET ADOPTION DE TEXTES (EN ... 19 nov 2003
Présentant au nom des coauteurs le projet de résolution intitulé «Droits de
l’homme et terrorisme» (A/C.3/58/L.54), le représentant de l’Algérie a ... (ONU (Communiqués de presse))
Sécurité sociale 2004: adoption par le Sénat des volets ... 19 nov 2003
Le Sénat a achevé mercredi l'examen des articles sur les ressources, l'assurance
maladie et la branche famille du projet de loi de financement de la ... (Actu Live)
Session ordinaire d'octobre : adoption du budget du Conseil ... 19 nov 2003
Le conseil provincial de Sidi Kacem a tenu récemment sa session ordinaire du mois
d'octobre 2003 sous la présidence de M. Abdeslam Khabaz nouveau président ... (Le Matin.ma)
Adoption du projet de loi sur la réforme du dialogue social 19 nov 2003
PARIS (AFP) - Le projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social,
présenté mercredi en conseil des ministres, bouleverse les règles de ... (Le Point)
Adoption du projet de loi sur la réforme du dialogue social 19 nov 2003
Le projet de loi sur la formation professionnelle et le dialogue social, présenté
mercredi en conseil des ministres, bouleverse les règles de la ... (Actu Live)
Adoption du projet de réforme du dialogue social 19 nov 2003
Le ministre des Affaires sociales François Fillon a exprimé mercredi "une grande
satisfaction" à l'issue du Conseil des ministres qui venait d'approuver son ... (L'Express)
Adoption du projet de loi de finances 2004 à la majorité 19 nov 2003
La chambre des Représentants a adopté, lundi, à la majorité le projet de
loi de finances pour l'exercice 2004 par 88 voix pour et 35 contre et deux ... (L'Opinion)
France : adoption solennelle du projet de budget par l ' ... 18 nov 2003
L'Assemblée nationale française a adopté solennellement mardi l'ensemble du projet
de Budget 2004, marqué par de nouvelles baisses d'impôts et des hausses ... (L'Agefi (Abonnement))
France: adoption solennelle du projet de budget par l'Assemblée ... 18 nov 2003
PARIS, 18 nov (AFP) - L'Assemblée nationale française a adopté solennellement
mardi l'ensemble du projet de Budget 2004, marqué par de nouvelles baisses d ... (Vie Financière)
Adoption du budget 2004 17 nov 2003
Le budget 2004 sera voté par les députés mardi à 18h00, en première lecture.
Il reste marqué par un important déficit de 55,256 millliards d'euros. ... (Nouvel Observateur)
NEPAD/Environnement : Adoption du rapport final 17 nov 2003
...[Aps 17/11/03] Alger - Le rapport final portant les grands axes de la conférence
des partenaires pour le financement du plan d'action "environnement" du NEPAD ... (APS)
Adoption de la première partie du projet de loi de Finances 15 nov 2003
La Chambre des représentants a adopté, dans la nuit de jeudi à vendredi,
la première partie du projet de loi de Finances pour l'année 2004. ... (Le Matin.ma)
Le National interdit l'adoption déc 2003 3 heures
Mais, dans le camp bourgeois, l'argument selon lequel tout enfant doit avoir
un père et une mère a prévalu. L'adoption pose un problème majeur. ... (Journal du Jura)
Les gays et l’adoption: victoire des préjugés (04/12/2003) déc 2003 7 heures
...sauf une science exacte! En outre, cet argument de la majorité ne
tient pas la route dans le cas de l’adoption. En effet, une ... (Tribune de Genève)
Partenariat enregistré pour homosexuels: l'adoption interdite déc 2003 23 heures
BERNE - Le National a refusé l'adoption d'enfants et le recours à la
procréation médicale assistée aux futurs couples «pacsés». ... (SwissInfo)
Partenariat enregistré pour homosexuels: l'adoption interdite déc 2003 21 heures
BERNE - Le National a refusé l'adoption d'enfants et le recours à
la procréation médicale assistée aux futurs couples "pacsés". ... (La Liberté)
Directives marchés publics: adoption sous six semaines déc 2003 21 heures
Les négociations auront duré trois ans et demi. Conseil et Parlement
européens sont parvenus à un accord sur les directives ... (Moniteur-Expert)
Partenariat enregistré pour homosexuels: l'adoption interdite déc 2003 22 heures
Mais, dans le camp bourgeois, l'argument selon lequel tout enfant doit avoir
un père et une mère a prévalu. L'adoption pose un problème majeur. ... (Bluewin)
Italie: adoption d'une importante réforme de l'audivisuel 2 déc 2003
...cette réforme. Le titre Mediaset avait d'ailleurs gagné 3% lors
de l'adoption du projet de réforme le 2 octobre. La société ... (TV 5)
TROISIEME COMMISSION: ADOPTION DE PROJETS DE RESOLUTION (REUNION ... 1 déc 2003
...situation. Il a rappelé que le Myanmar a annoncé l’adoption d’une
feuille de route pour la transition vers la démocratie. ... (ONU (Communiqués de presse))
Adoption internationale 1 déc 2003
...a ouvert avec M. Christian Jacob, ministre délégué à la Famille, le congrès
organisé à Montpellier par l'association Enfance et Familles d'adoption à l ... (France-diplomatie (Communiqués de presse))
Adoption au Sénat du budget 2004 des Affaires étrangères 1 déc 2003
PARIS - Le Sénat français a voté dans la nuit de lundi à mardi les crédits du
ministère des Affaires étrangères pour l'année 2004, qui s'élèvent à 4 ... (Romandie)
Le Président de la République défend l'adoption d'une loi sur ... 1 déc 2003
Le chef de l'Etat angolais, José Eduardo dos Santos, a plaidé jeudi en faveur
de l'adoption urgente d'une loi sur le VIH/Sida, en vue de protéger les ... (All Africa)
Un pas important pour les couples homosexuels déc 2003 18 heures
Seule la gauche a plaidé pour l'adoption et le recours à la procréation
médicalement assistée. Elle estime qu'il ne faut pas ... (SwissInfo)
Un inceste fraternel en quête de paternité 2 déc 2003
...l'avocat général Jerry Sainte-Rose a accusé les magistrats rennais d'avoir «commis
une fraude à la loi et un détournement de l'institution de l'adoption ... (Libération)
Bulletin des Négociations de la Terre 2 déc 2003
LES QUESTIONS ORGANISATIONNELLES: Adoption du règlement intérieur: La CdP a décidé
d'appliquer le règlement intérieur, à l'exception de la règle 42 ... (Earth Negotiations Bulletin)
Le gouvernement s'apprête à appliquer le bâillon pour l' ... déc 2003 10 heures
Le gouvernement Charest s'apprête à adopter un bâillon pour forcer l'adoption
par l'Assemblée nationale d'une demi-douzaine de projets de loi controversés ... (Matinternet)
Le National a accepté le partenariat enregistré pour ... déc 2003 21 heures
Il a toutefois interdit l'adoption et le recours à la procréation médicalement
assistée. Le Conseil des Etats doit encore se prononcer. ... (SwissInfo)
La Cour de cassation se penche sur le statut des enfants nés de ... 2 déc 2003
Son père a donc fait une demande d'adoption, rejetée par le tribunal de grande
instance de Saint-Malo au motif qu'il s'agirait «d'une fraude à la loi par ... (Nouvel Observateur)
Feu vert au partenariat enregistré pour les couples homosexuels déc 2003 23 heures
Conseil national · A une large majorité, les députés ont accepté un partenariat
qui ressemble fort au mariage. Mais l'adoption en est exclue. ... (La Liberté)
Dernière heure : FRANCE 2 déc 2003
Son père a donc fait une demande d'adoption, rejetée par le tribunal de grande
instance de Saint-Malo au motif qu'il s'agirait »d'une fraude à la loi par ... (24 heures)
Baydi Agne, président du conseil national du patronat : " Si l' ... déc 2003 12 heures
Peut-on dire que l'adoption et la signature officielles de la charte des Pme qui
constituent 80% du tissu industriel, participe de la pertinence de ces assises ... (All Africa)
Communiqués de presse de l'UE déc 2003 19 heures
Le réexamen décrit le nouveau contexte dans lequel s'inscrit la politique de l'UE
en matière d'environnement depuis l'adoption, en 2001, de la stratégie de ... (Europa (Communiqués de presse))
Pinder : le cirque fait sa Gay Pride 2 déc 2003
...euros réparti entre 22 associations. > Famille : Ch. Jacob toujours
opposé à l’adoption. L’APGL (Association des Parents et ... (E-llico.com)
Adoul, les raisons de la colère déc 2003 11 heures
...avec le secrétaire général du ministère de la Justice, Mohamed Lididi, un accord
a été conclu “pour poursuivre le dialogue et accélérer l’adoption ... (L'Économiste)
La Cour de cassation se penche sur le droit à la filiation ... 1 déc 2003
Le père a alors engagé une procédure d'adoption simple qui a été rejetée le
7 avril 1999 par le tribunal de grande instance de Saint-Malo, qui y voyait ... (TV 5)
Montaud : la MJC des Tilleuls revoit ses statuts déc 2003 23 heures
L'adoption définitive du projet associatif devrait intervenir en avril
prochain. Elle constituera avec cette révision des statuts ... (Le Progrès)
Amir Al Mouminine accomplit la prière du vendredi à Oujda 14 Nov 2003
...démocratique en associant les forces vives de la nation à la gestion des affaires
publiques, la poursuite du combat contre l'analphabétisme et l'adoption d ... (Le Matin.ma)
Candidats américains à l'adoption de nains de jardins français ... 13 nov 2003
...être réclamés par leurs propriétaires à qui ils avaient été volés, émeuvent
jusqu'en Amérique où se sont faits connaitre des candidats à l'adoption ... (Le Figaro)
Des experts défendent une adoption de mécanismes du ... 13 nov 2003
...et mozambicains en matière de développement rural et leurs homologues de la Suède,
réunis récemment à Maputo, au Mozambique, ont plaidé pour l'adoption ... (All Africa)
Bousalem - Mesures présidentielles :" adoption du projet de ... 13 nov 2003
Le conseil régional du gouvernorat de Jendouba a tenu récemment une réunion extraordinaire
présidée par le gouverneur de la région, et ce, conformément ... (All Africa)
LA QUATRIEME COMMISSION REPORTE A DEMAIN MATIN L’ADOPTION DES ... 13 nov 2003
La Quatrième Commission a reporté à nouveau l’adoption des projets de résolution
sur l’Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les ... (ONU (Communiqués de presse))
Des experts défendent une adoption de mécanismes du ... 13 nov 2003
...et mozambicains en matière de développement rural et leurs homologues de la Suède,
réunis récemment à Maputo, au Mozambique, ont plaidé pour l`adoption ... (Angola News Index)
Dix ans de guerre civile 13 nov 2003
15 avr: Adoption d'une loi qui réprime le génocide, les crimes
de guerre et les crimes contre l'humanité. Le 16, adoption d ... (Courrier International)
Sénégal: adoption du projet de loi de lutte contre la ... 12 nov 2003
DAKAR, 12 novembre (XINHUA) -- L'Assemblée nationale du Sénégal a examiné et
adopté, mercredi à Dakar à l'unanimité un projet de loi portant création d ... (XINHUA)
USA/Congrès: adoption d'un budget de 401,3 milliards de dollars ... 12 nov 2003
WASHINGTON, 12 novembre (XINHUA) -- Le Congrès américain a adopté mercredi,
après un vote du Sénat, un budget de 401,3 milliards de dollars pour la ... (XINHUA)
Des partisans de l'AGOA préconisent l'élargissement de sa ... 12 nov 2003
Des membres démocrates et républicains de la Chambre des représentants qui participaient
à cette réunion ont également parlé en faveur de l'adoption de l ... (AllAfrica.com)
Adoption des bilans et craintes légitimes 11 nov 2003
Les Ligues d'Alger, d'Annaba et d'Oran ont tenu leur assemblée générale ordinaire.
Les bilans moral et financier de chacune des ligues ont été adoptés. ... (Le Matin.dz)
LA QUATRIEME COMMISSION REPORTE A JEUDI L’ADOPTION DES TEXTES ... 11 nov 2003
...autres Arabes des territoires occupés, la Quatrième Commission a décidé de reporter,
à la demande de l’Union européenne et des Etats-Unis, l’adoption ... (ONU (Communiqués de presse))
Exclusion des neuf délégués partisans : adoption définitive ... 10 nov 2003
...trois participantes, ont pris part à cette rencontre attendue par les observateurs
de la crise de Kabylie et la population tant les questions d'adoption du ... (All Africa)
Le Sénat a erré en retardant l'adoption de projets de loi, dit ... 9 nov 2003
Le Sénat a commis une "horrible" erreur en retardant l'adoption de deux projets
de loi que Jean Chrétien voulait faire adopter avant de quitter son poste, a ... (Matinternet)
Adoption par l'ONU de la résolution de la Tunisie sur «Le sport ... 9 nov 2003
L'adoption par l'Assemblée générale de l'ONU du projet de résolution initié
par le Président Ben Ali a été, pour les sportifs de toutes les ... (All Africa)
Colombie : Le secret des sources menacé par l'adoption du statut ... 9 nov 2003
La Chambre des représentants a approuvé, le 6 novembre, le projet
de statut antiterroriste. Ce texte autorise l'armée à procéder ... (Categorynet (Communiqués de presse))
Diversite culturelle, bioethique : la France préconise l' ... 7 nov 2003
Assurer une meilleure circulation des idées, en respectant les valeurs
identitaires des peuples. C'est dans cette optique que devrait ... (All Africa)
CADC : Adoption du document et exclusion de 9 délégués 7 nov 2003
Rappelons, enfin, que l'adoption du document dans la forme insiste sur la révocation
des indus élus locaux, le consensus n'a pas pu se faire sur le cas des ... (Kabyle.com)
Universités: adoption du budget 2004 de l'enseignement ... 7 nov 2003
L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première lecture les crédits pour
2004 de l'enseignement supérieur qui s'élèvent à 9,09 milliards d'euros ... (Actu Live)
Caisses d'Epargne: adoption des résolutions qui seront soumises ... 6 nov 2003
PARIS, 6 nov (AFP) - Le Conseil de surveillance de la Caisse nationale des Caisses
d'Epargne a adopté jeudi matin les résolutions qui seront soumises le 15 ... (Vie Financière)
Caisses d ' Epargne : adoption des résolutions qui seront ... 6 nov 2003
Le Conseil de surveillance de la Caisse nationale des Caisses d'Epargne a adopté
jeudi matin les résolutions qui seront soumises le 15 décembre au vote de l ... (L'Agefi (Abonnement))
La France préconise l’adoption de conventions internationales 6 nov 2003
Assurer une meilleure circulation des idées, en respectant les valeurs
identitaires des peuples. C’est dans cette optique que ... (Walfadjri)
Adoption par la Commission européenne des rapports sur . . . 5 nov 2003
BRUXELLES - La Commission européenne a adopté mercredi et sans modifications
l'ensemble des rapports sur l'élargissement qui lui avaient été soumis ... (Romandie)
Adoption du budget de la Défense 2004 5 nov 2003
Les députés ont adopté mercredi le budget de la Défense 2004, qui s'élève à
32,4 milliards d'euros, hors pensions, en hausse de 9,2% pour les crédits d ... (E-fonctionnaires)
Actuellement, 50 chiens sont prêts à l'adoption (photo archives ... 5 nov 2003
Les membres de la SPA les Amis des bêtes se sont réunis en assemblée
générale, au centre municipal des associations de Dijon. ... (Bien Public)
Adoption par la Commission des rapports sur l ' élargissement 5 nov 2003
La Commission européenne a adopté mercredi et sans modifications l'ensemble des
rapports sur l'élargissement qui lui avait été soumis concernant les dix ... (L'Agefi (Abonnement))
L'adoption du projet de loi sur la marijuana dépendra de Paul ... 4 nov 2003
Le ministre de la Justice Martin Cauchon a reconnu mardi que le projet de loi décriminalisant
la possession simple de la marijuana ne pourra pas être adopté ... (Matinternet)
L'adoption du projet de loi sur la marijuana dépendra de Paul ... 4 nov 2003
OTTAWA (PC) - Le ministre de la Justice Martin Cauchon a reconnu mardi que le projet
de loi décriminalisant la possession simple de la marijuana ne pourra pas ... (Sympatico)
Le projet spécial d'adoption : un succès qui ne se dément pas ... 4 nov 2003
FREDERICTON (CNB) - Au Nouveau-Brunswick, 265 enfants ont trouvé une nouvelle
famille depuis le lancement du projet spécial d'adoption en 2002. ... (CNB (Communiqués de presse))
Adoption, à l'unanimité, du projet de résolution de la Tunisie ... 4 nov 2003
L'Assemblée Générale des Nations Unies a adopté à l'unanimité, le projet de
résolution présenté par la Tunisie, à l'initiative du Président Zine El ... (AllAfrica)
Adoption de la résolution sur la Trêve Olympique 4 nov 2003
GENEVE, 4 novembre (XINHUA) -- La résolution sur la Trêve Olympique, "Pour l'édification
d'un monde pacifique et meilleur grâce au sport et à l'idéal ... (XINHUA)
LE SECRETAIRE GENERAL SE FELICITE DE L’ADOPTION DE LA ... 4 nov 2003
L’adoption aujourd’hui, à Téhéran, de la Convention-cadre sur la protection
de l’environnement marin de la mer Caspienne représente une avancée ... (ONU (Communiqués de presse))
Assemblée nationale : adoption de cinq projets de loi sur les ... 4 nov 2003
La plénière convoquée par le Bureau consistait à l’examen des projets de
loi portant autorisation de ratification (des accords entre la Rdc et les ... (Digitalcongo.net)
Assemblée nationale: adoption de cinq projets de loi sur les ... 4 nov 2003
Hier, deux membres du gouvernement ont été convoqués à la plénière
de l'Assemblée nationale. But : les écouter sur la pertinence ... (AllAfrica)
Adoption de la Convention des Nations Unies contre la corruption 3 nov 2003
La France se félicite de l'adoption par l'Assemblée Générale des Nations Unies
de la Convention contre la corruption à portée universelle, susceptible d ... (Radio France)
Jeux sportifs arabes : Adoption du calendrier des compétitions 3 nov 2003
Cette réunion, présidée par le directeur des jeux, M. Djaafar Yefsah, a également
permis l'adoption du programme quotidien par disciplines, et ce après ... (APS)
Consensus entre les comités de coordination de Bouira : l' ... 2 nov 2003
La finalisation du document de mise en oeuvre de la plate-forme d'El Kseur
par les membres de la CCCWB n'a pas eu lieu jeudi dernier à Haïzer. ... (AllAfrica)
Adoption de la Convention des Nations unies contre la corruption 31 oct 2003
L'adoption de la Convention des Nations Unies contre la corruption signifie clairement
que la communauté internationale est déterminée à empêcher et à ... (Matinternet)
Lancement du Mois de l ’ adoption / 12 h le 4 novembre 31 oct 2003
AUX CHEFS DES NOUVELLES – La présidente de la Fondation Nouveau-Brunswick pour
l’adoption inc., Erminie Cohen, et le ministre des Services familiaux et ... (CNB (Communiqués de presse))
Adoption du budget du Centre national du livre 31 oct 2003
Les aides au développement économique des entreprises d'édition et de librairie
seront accrues de 500.000 euros et portées à 2,5 millions d'euros, a ... (Radio France)
Maurice: Adoption de la loi sur des missions de paix à l` ... 30 oct 2003
Antananarivo, 30/10 - La loi d`amendement sur la police a été adoptée mardi au
parlement pour permettre aux policiers mauriciens de participer aux missions ... (AngolaPress)
SuSE veut faire passer l'adoption de Linux par le middleware 30 oct 2003
SuSE veut aider les entreprises à adopter le logiciel libre et notamment
dans le domaine du middleware. L’éditeur allemand estime ... (Monde Informatique)
Niger : adoption d'un projet de loi sur la Commission africaine d ... 30 oct 2003
LOME, 30 octobre (XINHUA) -- Le parlement nigérien a adopté jeudi un projet
de loi concernant la convention sur la Commission africaine d'energie (AFREC ... (XINHUA)
Maurice: adoption de la loi sur des missions de paix à l` ... 30 oct 2003
ANTANANARIVO, 30/10 - La loi d`amendement sur la police a été adoptée mardi au
parlement pour permettre aux policiers mauriciens de participer aux missions ... (AngolaPress)
SuSE veut faire passer l'adoption de Linux par le middleware 30 oct 2003
...(30/10/03) - SuSE veut aider les entreprises à adopter le logiciel
libre et notamment dans le domaine du middleware. L’éditeur ... (Distributique)
Adoption des projets de création des villes de Boughezoul et ... 29 oct 2003
...[Aps 29/10/03] Le conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence
de M. Ahmed Ouyahia, chef du gouvernement, a adopté les projets de décret ... (APS)
Adoption du ‘ Nursing Council Bill ’ 29 oct 2003
Le Parlement a adopté le ‘Nursing Council Bill’. Avec ce texte de loi, estime
le ministre de la Santé, la qualité des services devrait s’améliorer. ... (Servihoo)
Le PQ utilise tous ses outils pour bloquer l'adoption de deux ... 29 oct 2003
Québec -- L'opposition péquiste utilise tous les moyens mis à sa disposition
pour faire obstruction à l'adoption de deux projets de loi du gouvernement ... (Le Devoir (Abonnement))
ECO - Chimie: l'UIC "déplore" l'adoption du projet de réforme ... 29 oct 2003
L'Union des industries chimiques (UIC) françaises "déplore" que la Commission
européenne ait adopté mercredi sa proposition controversée de nouvelle ... (L'Agefi (Abonnement))
Adoption de deux projets de lois : plus de refuge pour les ... 28 oct 2003
Les députés burkinabè ont adopté mercredi 22 octobre 2003 deux
projets de lois. Le premier portait autorisation de ratification ... (AllAfrica)
Veto à l'adoption 27 oct 2003
Les adeptes de l'union libre, quant à eux, peuvent attendre jusqu'aux calendes
grecques: pas question d'envisager une forme d'adoption leur permettant de ... (Construire)
Ariel Sharon veut «empêcher l'adoption» de l'»Accord de ... 26 oct 2003
...de Genève». Le premier ministre israélien a appelé à «lutter
pour empêcher l'adoption de l'Initiative» de paix. Le texte ... (TSR.CH)
L'adoption se transforme en retrouvailles 26 oct 2003
Le propriétaire stupéfait n'a plus eu un doute lorsque l'animal lui a obéi
au doigt et à l'œil. L'adoption s'est transformée en retrouvailles. ... (Journal Saône-et-Loire)
Sénat, adoption de l'ordonnance présidentielle portant ... 25 oct 2003
Le Conseil de la nation a adopté hier, samedi, lors d'une séance plénière, l'ordonnance
modifiant et complétant la loi 98-06 du 27 juin 1998 fixant les ... (Le Matin)
Adoption des crédits du ministère de l'Ecologie 24 oct 2003
PARIS (AFP) - 24/10/2003 17h59 - L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première
lecture le budget 2004 du ministère de l'Ecologie et du développement ... (TV 5)
Adoption de l'horaire continu durant le mois de Ramadan 24 oct 2003
Al'occasion du mois de Ramadan, l'horaire continu sera adopté dans les administrations
publiques et les collectivités locales, a annoncé jeudi le ministère ... (Atlasvista Maroc)
Adoption des crédits du ministère de l'Ecologie 24 oct 2003
L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première lecture le budget 2004 du
ministère de l'Ecologie et du développement durable, qui s'établit à 856 ... (Actu Live)
L’ADOPTION D’UNE CONVENTION SUR LES IMMUNITES ... 23 oct 2003
Le consensus général pour l’adoption du projet d’articles sur les immunités
juridictionnelles des Etats et de leurs biens sous la forme d’une ... (ONU (Communiqués de presse))
Emigration: le ministre de l'Emploi juge "nécessaire" l' ... 23 oct 2003
M. Mustapha Mansouri, ministre de l'Emploi, des Affaires sociales et de la Solidarité,
a souligné mercredi la nécessité de donner de l'espoir aux candidats ... (Atlasvista Maroc)
Adoption du Ombudsperson for Children Bill 22 oct 2003
...bureaucratiques. Elle a expliqué que l’Ile Maurice se révèle pionnière
dans la région avec l’adoption d’un tel projet de loi. ... (Servihoo)
Une adoption à la majorité 21 oct 2003
Les députés de l'APN ont adopté hier, à la majorité, cinq ordonnances présidentielles
relatives à l'aviation civile, aux droits d'auteur et droits ... (Le Matin)
APN : Adoption de la loi relative aux droits d'auteur et aux ... 21 oct 2003
Les premières dispositions concernent les droits d'auteur, avec l'adoption de
nouveaux concepts en matière d'applications informatiques, la révision de ... (APS)
APN : Adoption de la loi relative à l'aviation civile 21 oct 2003
...[Aps 21/10/03] L'ordonnance modifiant et complétant la loi 98-06 du 27 juin 1998
fixant les règles générales relatives à l'aviation civile, a été ... (APS)
Adoption du projet de décret exécutif sur le CNPSR 21 oct 2003
...[Aps 21/10/03] Un projet de décret exécutif portant missions, organisation et
fonctionnement du centre national de prévention et de sécurité routière ... (APS)
Adoption du projet de groupement familial 20 oct 2003
Le Conseil des ministres a approuvé vendredi, à Luanda, un projet pilote dénommé
"Cuima", sur l'installation de groupement familial régional agricole. ... (AllAfrica)
Essonne - Adoption de l'Agenda 21 par le conseil général 20 oct 2003
...tiendra le conseil général de l'Essonne les lundi 20 et mardi 21 octobre devrait
être marquée par le vote d'une délibération en quatre points : adoption ... (L'Humanité)
Avec l'adoption par l'Unesco d'une convention internationale : la ... 20 oct 2003
Le directeur général de l'Unesco, le Japonais Koichiro Matsuura, a, dès l'adoption
de la convention, souhaité que de nombreux pays ratifient le texte afin ... (AllAfrica)
Adoption d'un projet de loi anti-corruption au Mozambique 19 oct 2003
Le Parlement mozambicain a adopté à l'unanimité un projet de loi prévoyant de
nouvelles mesures pour lutter contre la corruption et offrant une protection ... (Journal de l'Île)
Adoption de la déclaration de Catane sur l'environnement 14 nov 2003
Au terme de la 13ème conférence ministérielle des parties contractantes à la
convention de Barcelone sur la protection de la Méditerranée, tenue à Catane ... (All Africa)
France/Assemblée - Adoption du budget de la recherche 14 nov 2003
PARIS, 14 novembre (Reuters) - Les députés ont adopté vendredi en première lecture
le projet de budget 2004 pour la recherche, qui suscite la colère de ... (Kompass.fr)
Décentralisation Un projet du président 14 nov 2003
...collectivités territoriales. 17 mars : Adoption du projet de loi constitutionnelle
par le Parlement réuni en congrès à Versailles. 2 ... (L'Humanité)
Bulletin des Négociations de la Terre 14 nov 2003
Elle a recommandé la collaboration sur les thèmes transversaux et l'adoption
de l'approche basée sur la prise en compte de l'écosystème. ... (Earth Negotiations Bulletin)
Mme Limata Amoussa Koulibaly, épouse du président de l' ... 14 nov 2003
Alors je me suis dit qu'en tant que fille d'origine du Burkina, Ivoirienne d'adoption
que je ne pouvais rester là sans tenter à ma façon de faire quelque ... (All Africa)
Extrait du mémorandum du FPI à Marcoussis : “L`ivoirité, une ... 14 nov 2003
...pour autant qu'ils embrassent la culture ivoirienne comme beaucoup d'Ivoiriens le
font quand ils sont définitivement établis dans leur patrie d'adoption, à l ... (Nouveau Réveil)
La messe n'est pas dite 14 nov 2003
Alors que les prises de positions militantes pour l'adoption de cette loi s'accumulaient
en ce milieu de semaine, le Parti communiste français s'apprêtait à ... (L'Humanité)
Néolibérale et antidémocratique 14 nov 2003
Elle serait de savoir si son adoption est porteuse de démocratisation du processus
européen, mais «il n'est certes pas certain que l'adoption donnerait ... (Libération)
Du POS au PLU 14 nov 2003
Parmi les autres points débattus au cours de la séance, citons : l'adoption du
rapport annuel d'activité pour l'exercice 2002 sur le prix et la qualité de l ... (DNA)
Solidarité : raffermir l'élan dans la perspective de l'Aïd El ... 14 nov 2003
...mécanismes de solidarité, faisant remarquer que l'expérience de la Tunisie dans
ce domaine a fait d'elle un modèle à l'échelle mondiale, d'où l'adoption ... (All Africa)
Deux soldats américains tués par une mine en Irak 14 nov 2003
Rumsfeld a dit que le projet initial de Washington avait été de transférer le
pouvoir aux Irakiens après l'adoption d'une nouvelle Constitution et la tenue ... (Libération)
François Bozizé : la force au service du pays 14 nov 2003
L'application des dix résolutions prises lors du dialogue national comme l'adoption
d'une nouvelle constitution et l'organisation d'ici janvier 2005 des ... (All Africa)
ONU : la Tunisie membre du Conseil économique et social 14 nov 2003
Après l'adoption, par l'Assemblée générale et à l'unanimité, des résolutions
tunisiennes sur le Fonds mondial de solidarité et sur le sport comme moyen ... (All Africa)
Entretiens de Watteville: Leuenberger s'explique sur les NLFA 14 nov 2003
Des éléments nouveaux comme la construction d'un second tube au tunnel du Ceneri,
des problèmes géologique ou l'adoption de la variante «montagne» à Uri ... (SwissInfo)
Déclaration du porte-parole du Quai d'Orsay 14 nov 2003
Nous nous réjouissons de l'adoption de ce texte, par lequel le Conseil demande
au Secrétaire général de formuler d'ici au 10 janvier prochain des ... (France-diplomatie (Communiqués de presse))
FSE Ce projet de constitution européenne qui fait débat 14 nov 2003
...à faire irruption dans le processus constituant lui-même ", et " à être assez
fort pour en changer le cours en commençant par empêcher l'adoption " du ... (L'Humanité)
Les ventes de WLAN en entreprise tirent le marché Wi-Fi 14 nov 2003
Le cabinet d'études pronostique une poursuite de la croissance du marché des équipements
WLAN grâce à l'adoption de technologies comme 802.11g, mais aussi ... (Monde Informatique)
L'Europe demain : la fausse querelle des "petits" et des "grands ... 14 nov 2003
Cette formule al'avantage d'appeler à une coalition obligatoire de grands
et de petits pays en vue de l'adoption d'une loi européenne. ... (Radical Party)
Sommet ibéro-américain / Cuba : lettre ouverte aux chefs d' ... 14 nov 2003
Depuis l'adoption de ce texte, à Cuba, 75 journalistes, militants des droits de
l'homme, syndicalistes, bibliothécaires, militants politiques, ont été ... (Categorynet (Communiqués de presse))
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